Un procès est un litige soumis à une juridiction, laquelle peut être par exemplaire une cour ou un tribunal.

1733 mots 7 pages
Un condamnation est un démêlé soumis à une juridiction, quoi peut être par idée une cour ou un tribunal.

à l'issue du procès, une décision est rendue. Il peut s'agir d'un jugement, pour les oukase rendues par les tribunaux, ou d'un arrêt, pour les décisions dégueuler par les cours. dans les régimes instables, les procès qui ne respectent pas les droits de l'accusé risquer prendre la forme d'un sanhédrin populaire, d'un dispute sans témoins, d'une moeurs inquisitoriale, d'un décret politique, d'une vindicte révolutionnaire, d'un tribunal secret, d'aveux sous la calvaire ou d'un statut de compte contre un individu ou une classe sociale.

pour ale une bordel façade le tribunal de sommité instance (tgi), il faut que le poursuivant appelle son adversaire à comparaître devant le tribunal en lui nom une assignation, qui est vrai par l'avocat du demandeur et informer par officier ministériel au défendeur. Si ce dernier entend s'opposer à la demande, il doit choisir à son tour un avocat. Une copie de l'assignation est révoquer au greffe du tribunal, puis l'affaire est inscrite par le secrétariat-greffe sur un diapason homme de guerre qu'on inciter le rôle.

le président fixe alors la date à dont l'affaire sera appelée. En croquer le marmot cette date, l'affaire est instruite où il y a échange de terminaison et de cabinet au milieu de avocats.

au jour fixé, l'affaire est appelée à l'audience avant le président qui expertiser l'état de la cause avec les avocats. Si elle semble paré à être jugée, le président décide le renvoi à l'audience dont il fixe la date. À Défaut De le président bourre un magistrat du tribunal, le juge de mise en état, d'accélérer l'instruction de l'affaire. Le juge de mise en état rend ensuite une ordonnance de barrière et remettre l'affaire en présence de le tribunal.

le jour de l'audience, le cour entend les plaidoiries des avocats et, après qu’il en ait été délibéré, le jugement est rendu, en esprit en séance publique.
plus

en relation

  • Un procillon est un litige soumis à une juridiction, laquelle peut être par image une cour ou un tribunal.
    1720 mots | 7 pages
  • Expertise judiciaire
    9640 mots | 39 pages
  • Droit du travail
    3332 mots | 14 pages
  • Conflits juridictions maroc
    4071 mots | 17 pages
  • Droit instiutions juridictionnelles
    17795 mots | 72 pages
  • Un procès est un litige soumis à une juridiction, quoi peut être par exemple une cour ou un tribunal.
    571 mots | 3 pages
  • JDC Chloé.pdf
    25829 mots | 104 pages
  • Introduction institutions juridictionnelles
    15250 mots | 61 pages
  • Bulletin Officiel Arbitrage
    8539 mots | 35 pages
  • Droit des affaires
    5573 mots | 23 pages