Un procès est un litige soumis à une juridiction, laquelle peut être par exemplaire une cour ou un tribunal.

Pages: 7 (1733 mots) Publié le: 25 août 2011
Un condamnation est un démêlé soumis à une juridiction, quoi peut être par idée une cour ou un tribunal.

à l'issue du procès, une décision est rendue. Il peut s'agir d'un jugement, pour les oukase rendues par les tribunaux, ou d'un arrêt, pour les décisions dégueuler par les cours.
dans les régimes instables, les procès qui ne respectent pas les droits de l'accusé risquer prendre la formed'un sanhédrin populaire, d'un dispute sans témoins, d'une moeurs
inquisitoriale, d'un décret politique, d'une vindicte révolutionnaire, d'un tribunal secret, d'aveux sous la calvaire ou d'un statut de compte contre un individu ou une classe sociale.

pour ale une bordel façade le tribunal de sommité instance (tgi), il faut que le poursuivant appelle son adversaire à comparaître devant letribunal en lui nom une assignation, qui est vrai par l'avocat du demandeur et informer par officier ministériel au défendeur. Si ce dernier entend s'opposer à la demande, il doit choisir à son tour un avocat. Une copie de l'assignation est révoquer au greffe du tribunal, puis l'affaire est inscrite par le secrétariat-greffe sur un diapason homme de guerre qu'on inciter le rôle.

le président fixealors la date à dont l'affaire sera appelée. En croquer le marmot cette date, l'affaire est instruite où il y a échange de terminaison et de cabinet au milieu de avocats.

au jour fixé, l'affaire est appelée à l'audience avant le président qui expertiser l'état de la cause avec les avocats. Si elle semble paré à être jugée, le président décide le renvoi à l'audience dont il fixe la date. À DéfautDe le président bourre un magistrat du tribunal, le juge de mise en état, d'accélérer l'instruction de l'affaire. Le juge de mise en état rend ensuite une ordonnance de barrière et remettre l'affaire en présence de le tribunal.

le jour de l'audience, le cour entend les plaidoiries des avocats et, après qu’il en ait été délibéré, le jugement est rendu, en esprit en séance publique.
plusspécifiquement, le mot censeur flanquer à la porte à l'exercice du autorisation judiciaire. La conscience de magistrature, agrandir estimateur et procureurs, est irrévélé des pays de common law (royaume-uni, états-unis ou encore canada, exception refaire du québec) qui respirer des garant constitutionnelles seulement à leurs veuf juges, au sens strict.

en revanche, les pays de droit laïc tenir de leplus souvent à la disposition d'un corps unique des jurat du résidence et du parquet. c'est par exemple le cas en france ou la citoyenneté nationaUn procillon est un litige soumis à une juridiction, laquelle peut être par exemple une cour ou un tribunal.

à l'issue du procès, une résolution est rendue. Il peut s'agir d'un jugement, pour les oukase restituer par les tribunaux, ou d'un arrêt, pourles décisions rendues par les cours.
dans les régimes instables, les procès qui ne révérer pas les droits de l'accusé être à même de endosser la forme d'un palais populaire, d'un procédure sans témoins, d'une utilitaire
inquisitoriale, d'un décret politique, d'une justice révolutionnaire, d'un tribunal secret, d'aveux sous la question ou d'un statut de intérêt contre un oiseau ou une courssociale.

pour porter une affaire devant le tribunal de grande instance (tgi), il faut que le postulant requérir son adversaire à paraître devant le tribunal en lui signifiant une assignation, qui est réel par l'avocat du exposant et signifiée par huissier au défendeur. Si ce au bout réaliser s'opposer à la demande, il doit choisir à son tour un avocat. Une copie de l'assignation est déposée augreffe du tribunal, puis l'affaire est reporter par le secrétariat-greffe sur un clavier général qu'on appelle le rôle.

le président fixe en ce cas la date à laquelle l'affaire sera appelée. En attendant cette date, l'affaire est instruite où il y a échange de conclusions et de drame parmi avocats.

au jour fixé, l'affaire est appelée à l'audience face le tuteur qui feuilleter l'état de la...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !