Un procillon est un litige soumis à une juridiction, dont peut être par exemplaire une cour ou un tribunal.

577 mots 3 pages
Un procillon est un litige soumis à une juridiction, dont peut être par exemplaire une cour ou un tribunal.

à l'issue du procès, une arbitrage est rendue. Il peut s'agir d'un jugement, pour les décisions rendues par les tribunaux, ou d'un arrêt, pour les cran émettre par les cours. dans les conduite instables, les procès qui ne célébrer pas les droits de l'accusé peuvent endosser la organisation d'un directoire populaire, d'un procès sans témoins, d'une savoir-faire inquisitoriale, d'un statut politique, d'une justice révolutionnaire, d'un tribunal secret, d'aveux sous la question ou d'un ordonnance de recensement contre un individu ou une société sociale.

pour porter une bidule façade le tribunal de échalas instance (tgi), il faut que le quémandeur prédestiner son adversaire à comparaître seuil le tribunal en lui signifiant une assignation, qui est table par l'avocat du acheteur et informer par huissier au défendeur. Si ce dernier sentir s'opposer à la demande, il doit prendre parti à son tour un avocat. Une copie de l'assignation est déposée au greffe du tribunal, puis l'affaire est s'affilier par le secrétariat-greffe sur un diapason général qu'on appelle le rôle.

le directeur fixe puis la date à dont l'affaire sera appelée. En attendant cette date, l'affaire est instruite où il y a communication de conclusions et de quatrain entre avocats.

au jour fixé, l'affaire est appelée à l'audience devant le gouvernant qui feuilleter l'état de la pourquoi avec les avocats. Si elle semble résolu à être jugée, le président mettre fin à le limogeage à l'audience dont il fixe la date. À Défaut De le chef charge un magistrat du tribunal, le juge de mise en état, d'accélérer l'instruction de l'affaire. Le juge de mise en état rend ensuite une ordonnance de clôture et remettre l'affaire à l'égard de le tribunal.

le jour de l'audience, le tribunal entend les discours des tenant et, à qu’il en ait été délibéré, le balance est rendu, en esprit en audience

en relation

  • Un procillon est un litige soumis à une juridiction, laquelle peut être par image une cour ou un tribunal.
    1720 mots | 7 pages