Us gaap
I - Divergences notables
( Communication du Rt par Action (earning per share)
( Crédit bail (capital lease) A activer dans les comptes individuels.
( Rt exceptionnel Au US on classe dans ce poste uniquement ce qui est extraordinaire cad non récurrent et pas prévisible (expropriation).
( Financial statements - Balance sheet (bilan) - Profit and loss account (compte de Rt), Income statment - Notes to the account (annexes) - Cash flow statement (tableau de flux) - Per share holder equity statment (tableau de varaiation des KP)
( Gestion des stocks (inventory) Pas de méthode imposée. Il faut choisir la méthode qui fournit la meilleur information. On inscrit dans les stocks toutes les charges qui s’y rapportent dont les coûts de manutention, les salaires des manutentionnaires de l’entrepôt, le loyer de l’entrepôt.
( Titres On peut réévaluer les titres en US GAAP dans les comptes individuels.
( Provision pour cptes clients (Allowance for bad debits) En France : provision calculée pour chaque client en fonction de la probabilité de recouvrement. Le fisc commence à admettre une évaluation statistique des provisions. US : provisions globales statistiques possibles si constantes et justifiées (créances à + de 3 mois tant de %, créances à + de 6 mois tant de %).
( Actifs incorporels (Intengibles assets) Sont inscrits en charges car très difficile à constituer pour une entreprise individuelle.
( Actualisation des intérêts (capitalized interests) Capitalisation des intérêts sur actifs et passifs.
II – PRINCIPES D’Etablissement Des comptes US GAAP :
( Les critères
Régularité :
Tous les comptes doivent respecter les US GAAP en vigueur.
Sincérité :
Tous les comptes doivent être publiés avec bonne foi et sans idée de fraude.
Fidélité (true and fair view)
Les comptes doivent donner une image fidèle de la réalité économique.
La législation est constituée d’un empilement de textes. Il faut