Cours 1: Introduction général en droit.

INTRODUCTION:

SECTION 1: La notion de Droit

Souvent le droit est perçu comme complexe mais il est partout.
Exemple: -Lorsqu’on prend la voiture, le droit des transports s’appliquent.
Le droit réglemente tout.

Définition du Droit: (plusieurs sens dont deux définitions distinctes et complémentaires)

*Droit: C’est la première définition du Droit, c’est un ensemble de règles destinés a organiser la vie en société, ils s’appliquent a toutes les personnes.
Exemple: Article 1382 du Code Civil dispose tout fait quelconque de l’homme qui cause à autrui un dommage.
Cette article pose le principe de la responsabilité du fait personnel.
Ce Droit est aussi appelé le Droit objectif, cela signifie qu’on envisage la règle de droit en elle-même, on fait totalement abstraction de son application qui lui est soumise.

*Les droits: Ce sont des prérogatives individuelles que le Droit reconnait à une personne ou un groupe de personne.
Exemple: En vertu de l’Article 1382 du Code Civil, la victime d’un dommage a le droit de demander au responsable, la réparation de son préjudice.
Ces droits sont ainsi appelés les droits subjectifs, c’est-à-dire qu’ils ont une approche beaucoup plus concrets et beaucoup plus individuels.

SECTION 2: L’organisation du Droit

Sous l’influence de plusieurs facteurs le Droit s’est multipliés sous plusieurs branches.
Ripert a vu un signe du déclin du droit, ou son livre paru en 1949.
Cette spécialisation se traduit tout d’abord par la différenciation entre le droit public et le droit privé.

I) La division fondamentale du droit

Le droit public et le droit privé se distingue par leur objet et par leur finalité.
L’objet du droit privé est d’organiser les relations entre les personnes privées, alors que l’objet du droit public est destiné à l’organisation de l’Etat et de la collectivité publique mais aussi la réglementation de rapport face aux personnes privées.
La finalité du droit