INTRODUCTION HISTORIQUE

Entre 1799 et 1870, plusieurs régimes se succèdent et ne dure pas plus de 20 ans.
Consulat et premier empire (1799-1814)
Restauration (1814-1830)
Monarchie de juillet (1830-1848)
Seconde république (1848-1851)
Second empire (1852-1870)

SECTION 2. BONAPARTISME, MONARCHIE, REPUBLIQUE (1799-1870)

I Le consulat et le premier empire (1799-1815)

La Constitution de 1799 (ou de l’an VIII)

Napoléon Bonaparte, régime difficile à classer, à qualifier.
On pourrait l‘appeler Monarchie Républicaine.
Après 1804, le pouvoir exécutif est dans les mains d’un monarque héréditaire.
Celui-ci n’est pas de sang royal il a été porté au trône par le peuple et qui se présente comme le défenseur des principes de 1789.
Il s’appuie sur le suffrage universel et le régime fait donc place à la démocratie
Ce régime a été conçu par Bonaparte en 1789 et correspondait exactement au besoin de la bourgeoisie qui avait fait la révolution celle-ci voulait en effet renforcer l’égalité juridique, la fin des privilège, la liberté du commerce et de l’industrie et la souveraineté nationale. Cette bourgeoisie voulait aussi que l’ordre règne et qu’on ne revienne pas à la terreur et qu’on sorte du désordre du directoire. Elle voulait un régime démocratique avec un exécutif fort. L’élaboration par Sieyès
Différentes des constitution antérieure à celle de la Révolution, plus une Assemblée qui travailla à cette constitution mais deux hommes. SIEYES rédige la constitution mais Napoléon supprime certains éléments les plus démocratiques. Mais Bonaparte conserva un gouvernement « fort et stable ».
SIEYES trouva une formule profonde qui définissait le système « l’autorité vient d’en haut et la confiance d’en bas ».
Les auteurs de droit constitutionnel la considèrent come la définition du césarisme ou de la démocratie césarienne.
Napoléon B utilise beaucoup les expressions issues du système romain
Le peuple élit des représentants. Et Napoléon B ne veut pas