Vitalibio

1519 mots 7 pages

Dossier 5

Traitement de la TVA, p. 69

SARL Vitalibio

Fiche d’instruction n° 1, p. 71
Fichiers sur le site :
Fichier élève : Dossier5_eleve.xls
Fichier professeur : Dossier5_prof.xls

Remarque : dans le corrigé ci-dessous, 2007 constitue l’année de référence.

1. TVA exigible en octobre sur les ventes de Vitalibio

a) Vérification de la concordance entre les ventes (test sur un produit).
En appliquant le test sur Oligomer, on retrouve bien les quatre ventes du produit dans les quatre bons de livraison :

|Vente par type de produits |Relevé des bons de livraison |
|14-oct |800 |Stelpreiss |BL 1853 |800 |14-oct |
|16-oct |1 500 |Anzil |BL 1855 |1 500 |16-oct |
|17-oct |800 |Décathlon |BL 1856 |800 |17-oct |
|19-oct |300 |Meni |BL 1858 |300 |19-oct |
| |3 400 | | |3 400 | |

b) Détermination du régime de TVA de la société Vitalibio.
Si on considère que le mois d’octobre 2007 est représentatif de l’activité de la société Vitalibio, en ne retenant que les ventes de Nutriblé (4 350 × 8,6) et d’Oligomer (3 400 × 9,5), on atteint déjà un chiffre d’affaires de 69 710 € pour un mois, soit 836 520 € pour l’année. Le seuil du régime simplifié (763 000 €) étant déjà dépassé, Vitalibio est donc soumise à la déclaration de TVA du régime normal.

2. Tableau préparatoire à la déclaration de TVA pour les ventes

a) Tableau recensant toutes les ventes de Vitalibio en octobre 2007 et les montants de TVA collectées sur ces ventes.
Voir tableau page suivante.

b) Coloriage des cellules contenant les totaux qui doivent se retrouver sur les lignes 1, 4, 6, 8, 9 de la

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