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Pages: 21 (5077 mots) Publié le: 18 février 2013
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R 2005

Micro Application 20-22, rue des Petits-Hôtels 75010 Paris

Édition octobre 2005 Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de MICRO APPLICATION est illicite (article L122-4 du code de la propriété intellectuelle).Cette représentation ou reproduction illicite, par quelque procédé que ce soit, constitueraitune contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le code de la propriété intellectuelle n’autorise, aux termes de l’article L122-5, que les reproductions strictement destinées à l’usage privé. Pour le logiciel, seule est autorisée une copie de sauvegarde si cela est indispensable pour préserver son utilisation. Avertissement aux utilisateursLes informations contenues dans ce produit sont données à titre indicatif et n’ont aucun caractère exhaustif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur. La société MICRO APPLICATION ne pourra être tenue pour responsable de toute omission, erreur ou lacune qui aurait pu se glisser dans cet ouvrage ainsi que des conséquences, quelles qu’elles soient, qui résulteraient de l’utilisationdes informations et indications fournies. ISBN : 2-7429-6051-1 Tous les produits cités dans cet ouvrage sont protégés, et les marques déposées par leurs titulaires de droits respectifs. MICRO APPLICATION 20,22 rue des Petits-Hôtels 75010 PARIS Tél : 01 53 34 20 20 - Fax : 01 53 34 20 00 http://www.microapp.com Support technique : Tél : 01 53 34 20 46 - Fax : 01 53 34 20 00 Également disponiblesur www.microapp.com

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7051

Licenced’utilisation de ce progiciel Micro Application
Article 1 : Acceptation des conditions Par le seul fait d’installer le progiciel contenu sur le support, le client s’engage à respecter les conditions d’utilisation figurant ci-après. Article 2 : Licence d’utilisation En acquérant le support inclus, le client bénéficie d’une licence d’utilisation du progiciel contenu sur ce support. Cette licence donneuniquement le droit d’effectuer une seule installation du progiciel, et de le faire fonctionner conformément à sa destination, sur le matériel prévu. Ce progiciel livré dans sa version code-objet est directement lisible par l’ordinateur. Cette licence est valable pour la durée légale de la protection du progiciel. Article 3 : Limites du droit d’utilisation Le client ne détient sur le progiciel que ledroit d’utilisation de la version objet. Il s’engage donc à ne pas le reproduire, en totalité ou en partie. Le logiciel étant fourni sur un support numérique garantissant sa préservation, le support original tient lieu de copie de sauvegarde au sens de l’article L 122-6-1 du code de la propriété intellectuelle. Le client s’engage également à ne pas chercher à le modifier, le compléter, l’adapter àun autre système d’exploitation, à le décompiler (ingénierie inverse) ou à le traduire. Le progiciel est conçu pour l’usage strictement privé du client, qui s’interdit donc formellement de consentir des sous-licences, de le louer, de le prêter, de le commercialiser en tout ou partie ... De manière générale, il est strictement interdit d’en faire l’objet ou l’instrument d’une utilisation quibénéficie à un tiers, que ce soit à titre gratuit ou onéreux. Ces restrictions concernent le progiciel pris dans son ensemble mais également dans toutes ses composantes : ainsi, les photographies, images, cliparts, sons, textes et tous autres éléments contenus dans le progiciel, restent la propriété de leurs créateurs. Tout usage du progiciel, toute opération technique sur le progiciel, non prévus...
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