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Pages: 8 (1992 mots) Publié le: 8 mars 2011
1 :ANCIEN DROIT ROMAIN :
8av jesus christ : rome fede de village(gentes clans-patres chef pol) reunion en senat puis roi
509 :roi tarquien renv-2mag plus senat gouvernent (res republica) et source loi : 12 tables droit prive et public (450 commision des pleb) loi royales : religieux
Nouv loi leges datate :par mag et voter par senat et peuple leges datae par mag non voter pour conquetedomaine fiscal et admn

2 :DROIT CLASSIQUE:
2eme siecle apres jesus christ bocou de conquetes 12 tables devient obsolete
-27 sous octave loi volonte de lempreur
Fin 2eme siecle senatus consult,decision du senat choisit par lempreur
Nouv source : edit des mag : preteur gouv et edile affichent les nouv droit /constitution imp : edit imperi a portee gen decret leg du conseil de lemp rescrit reponsemandat ordre au prov

3 :DROIT POST CLASSIQUE:
4eme siecle
Partie occidentale(chute en 476)
du au changement pol div de lempire fin 2eme
reconaissance de la coutume et lempreur source de droit
constantin dit coutume doit etre ancienne rationelle et consentement public
regime imperial et absolut(empreur passe plus par senat et leg par rescrit(porte gene)
edit et rescrits augmentent et doncon codifit les legislation imp (prive publique fiscale et ecclesiastique) en 435 (depuis 311)et promulguer dans les 2 empires.. empreur leg pour leur empire apres ca
529 plus utilise empire oriental
527 justinien empreur et fait des conquetes en occident et veut retablir droit romain de lepoque class. Mise au point du corpus juris civilis (tout type de droit)
:4volumescode,digeste,instituts,novels.
Remplace le code theodosien
Digeste ; encyclopedie de doctrine juridique
Institut :manuel pour etudiants
Novels constit fait tout les 6mois dont on a fait le receuill

DROIT CANONIQUE :
Christianisme commence en orient et va en occident
Jusqu’en 312 le christ pas reconnu (constantin le fait)
Theodos empreur de lorient en fait la religiion officielle de lempire et le droit canoniqueevolue
Dabord droit cest la bible puis insuffisant
Les eveques envoi des lettre a leur fidele dont on fait des receuils qui deviennet des regles au 4eme siecle (premier collection canonique)
5eme siecle 3 principales sources de droit de leglise : canon decret et collection cano
Formation de consils pour regler prob entre chretiens et legiferer
Decretas : fin 4eme siecle eveque pose questionau pape qui leur repond (pouv leg)
Collections canon : 5 eme siecle receuil des canon des differentes eglise
Collection decretal : receuil des decrets du pape
Droit canon fortement influence par le droit romain
318 constantin reconnait au eveque de pouv juger les chretien
Lempreur peut leg en demande des clars (autre source)
LA GAULE :
1siecle gaule divise en 4provinces et pas tout habiromain donc probleme pour le droit
Le droit local est oral et appliquer par trib locaux
Les loi des gouverneur ou preteur a portee general laique : droit des gens
edit de lempreur caracalla donne citoyenete au etranger(pour mieux gerer)
melangement du droit romain et local et droit romain vulgaire se repand
Apres attaques des barabare et chute de lempire doccident la gaule devien 3 royaumesfederes
Par un roi clovis.
Pas le meme droit pour tous donc juge juge selon dou vien la personne (franc,bourgon ou wisigots) galo romain pratique le droit rom vulgaire et les peuples germanique un droit coutu
Le droit coutumier est mit a lecrit :
Royaume wisigote : tradition romaine-codification dans ledictum qui saplique a tous (galo romain et wisigotes) / code deurique en 477 sadresse auwisigotes /loi romain wisigote :brevarium : abreger pour les galo romain ne conaissant pas toujour leur droit
Royaume burgond :loi gombete adresser au galo romain at au burgonds/ loi romaine burgond : droit romain a la source gauloise
Royaume des francs :loi Saliq droit prive adresser aux francs
La legislation des pape en crise dut au renouv de pape tro frequent et dechirer par le prob pol des...
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