14/09/2011
Droit civil

Se munir: d’un manuel (droit civil introduction droit) et du code civil 2012. _Jean Luc Vaubert, François Terret, Christian Larroumet, Morvan .
PB : Qu’est que le droit ?
Le droit est une science d’organisation qui s’agit d’organiser la vie sociale, le droit c’est la règle de droit et le droit est plus vaste que la loi.
Toue vie en société impose à se conformer à des règles, c’est règle peuvent être positive ( les intéresser se croit imposer de faire quelque chose, il peut s’agir de règle négative on se voit imposer une aptemtion.
Ex ; interdit de voler, de tuer, de convoiter le conjoint de son voisin,…
Toute ces règle ont en commun d’imposer une attitude mais en suit pas qu’il s’agit de règle juridique ou règle de lois. Certain règle relève de la bien séance, de la politesse ou de la courtoisie, d’autres constitue des prescriptions morales religieuse et les autres constitue de véritable règle de droits avec toutes les conséquences.
D’où les questions comment distinguer parmi toute les règle de société celle qui constitue véritable règle de droit ?
Semble résider dans circonstance de contrainte ou
Alors que le respect, règle de conduites autres que juridique et laisser à la conscience individuel, la règle de droit est doté de sanction prévue par celui qui la éditer.
Certaine règle non juridique sont aussi doté de sanction elles ne sont pas pour autant des règles de droit. Pour être en présence de règle de droit la sanction doit être infligé et établie par l’autorité publique.
Par conséquent la règle de droit est comme une règle de conduite sociale ont le respect est assurée par l’autorité publique.
Conclusion : En présence d’une règle qui ne sera pas assortie de sanction ou en tout cas sanction édité par autorité publique alors on ne sera pas en présence de règle de droit !
Chapitre 1
La Règle de droit
Il n’est pas de société organiser qui ne comporte un corps de règle de droit,