L’élément moral de l’infraction : l’imprudence

1530 mots 7 pages
AG AZBI DIDI

Cas pratique :

Le 13 juillet dernier, Momo Niteur, animateur saisonnier employé par la ville a accompagné une petite dizaine d’adolescent sur un site où se trouvait un plan d’eau interdit à la baignade par arrêté municipal. En dépit des panneaux d’interdiction absolue implanté aux abords immédiats du bassin dont il connaissait l’extrême dangerosité, Momo à laissé Riri, Fifi et Loulou se baignés. Et Riri ne sachant pas nager a trouvé la mort par noyade, après avoir tenté en vain d’appeler à l’aide. Renvoyer devant le tribunal correctionnel pour homicide involontaire, il espère une relaxe, après que le médecin légiste a conclu que Riri souffrait d’une anomalie cardiaque suffisamment grave pour provoquer directement la mort.

Nous avons là une faute pénale (faute d’imprudence), qui a eu pour conséquence la mort d’un individu.
Ainsi nous nous interrogerons sur les caractéristiques de cette faute, et la qualification du comportement de Momo Niteur.

L’infraction pour qu’elle soit constituée, suppose nécessairement une faute, une intention de l’auteur.
La faute qui est exigée n’est pas la même pour toutes les infractions. Pour les infractions intentionnelles (volontaires), l’intention fautive est exigée. Quand aux infractions non intentionnelles (involontaires), qui nous intéresses dans ce cas d’espèce, il est exigé une faute involontaire pour qu’elles soient constituées ; et parmi elles nous avons l’imprudence

I. la recherche de la faute non intentionnelle :

A la non intention se rattachent tous les comportements qui ne procèdent pas d’une volonté délibérée d’atteindre le résultat de l’infraction.
L’article 121-3 du code pénal prévoit à sont alinéa 3 qu’il y’a délit en cas de faute d'imprudence, de négligence ou de manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, s'il est établi que

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