L'adoption

1457 mots 6 pages
Introduction :

Nous allons étudier l’ensemble des démarches de l’adoption. Il y a plusieurs sortes d’adoption, nous allons vous les présentez, que se soit en France ou a l’international.
Dans quelles conditions peut-on adopter et quelles sont les procédures ?
I / Quels sont les différents types d’adoption ?

A. L’adoption simple ou plénière.

L’adoption simple, l’enfant ou l’adulte garde ses liens avec sa famille d’origine. L’enfant adopté porte alors un double nom, celui de sa famille d’origine et celui de sa famille d’accueil, et conserve ses droits d’héritier dans sa famille d’origine de plus la famille biologique ne jouit plus que d’un droit de visite a leur demande même si elle conserve des liens juridiques. L’adoption simple n’a aucun effet sur la nationalité de l’adopté. Les enfants possibles d’être adopté sont les enfants de moins de 15 ans, les mineurs de plus de 15 ans, et même les personnes majeurs. Le couple d’adoptant doit être marié depuis au moins deux ans ou avoir plus de 28 ans. La différence d’âge doit être de 15 ans ou 10 ans dans le cas ou la procédure inclus l’enfant du conjoint. Elle peut être remise en cause uniquement dans des cas très graves et uniquement par le tribunal de grande instance.

L’adoption plénière, contrairement a l’adoption simple, l’enfant adopté rompt définitivement les liens avec sa famille d’origine, il n’y a plus de liens juridiques et de droits successoraux. Il appartiendra alors entièrement à sa famille d’adoption, et a les mêmes droits et devoirs qu’un enfant légitime et prend le nom de ses parents adoptifs ainsi que leur nationalité. Les enfants susceptibles d’être adopté sont les enfants sans familles, les enfants dont leur parents ont consentie a l’adoption et les enfants déclaré abandonnés par une décision judiciaire. L’enfant doit être âgé de moins de 15 ans et avoir séjourné au domicile des parents adoptant depuis 6 mois. Si l’enfant a plus de 15 ans la demande de l’adoption plénière par les parents

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