DISSERTATION: L'AFFIRMATION DE LA JUSTICE ROYALE SOUS L'ANCIEN REGIME

Jusqu’à la fin du XIIème, la royauté faisait preuve d’une relative faiblesse car elle était en lutte avec le monde féodal. A partir du XIIIème, les choses commencent à changer et on assiste à une lente progression du pouvoir royal. L’affirmation de l’autorité royale est aussi liée au fait que ces souverains ont eu le mérite de s’entourer des conseils de juristes efficaces, appelés les « Légistes » qui ont exploité le droit romain au profit des rois. Ils ont chercher des arguments qui vont être mis au service de la monarchie, afin d’assurer la défense du territoire. Ils vont développer la notion de souveraineté qui fait du roi une autorité supérieure dans le but de l’intérêt général.
L'adage « le roi est source de toute justice » reconnait la souveraineté de la justice royale. Néanmoins cette souveraineté fut longtemps défectueuse puisque la Monarchie n'avait pas le monopole de la fonction judiciaire. La royauté s'employa a améliorer son pouvoir judiciaire. Ce développement, qui a permis a la Monarchie d'affirmer ce pouvoir, a été une suite de théories et de pratiques longues et difficiles à imposer. La justice royal va se réaliser au détriment de 2 justices concurrentes: la justice seigneuriale et la justice ecclésiastique. les justices seigneuriales sont des véritables institutions structuré et bénéficiant d'une indépendance générale, tandis que les justices d'Eglise qui exerçaient 2 sortes de juridictions: l'une purement spirituelle et l'autre temporelle connaissait un large succès auprès du public en raison de sa qualité Pour trouver sa place, la justice royale à du subordonner et réduire ces justices particulières. progressivement, les compétences de ces juridictions concurrentes vont être réduites au profit des juridictions royales. Va alors émaner l'idée selon laquelle le roi doit être considéré comme au dessus de toute justice. On peut alors se demander comment la justice royale a