L'ancien droit

2389 mots 10 pages

PREMIERE PARTIE. L’ANCIEN DROIT
« Ancien Droit » ? A partir du V e siècle, se développent des institutions sociales, politiques et juridiques qui vont se maintenir jusqu’à la Révolution française : dès lors, longue évolution. Pendant 13 siècles, à chaque époque, apparaissent des institutions qui se maintiennent et se mêlent à de nouvelles institutions sans véritablement disparaître.
= longue période du V e au XVIII e siècle / 4 chapitres :
Le pluralisme médiéval (V e -XI e (
La renaissance du droit romain (XII e (
L’édification de l’Etat (XIII e -XVI e (
Les efforts en faveur d’une unification juridique (XVI e -XVIII e (
= efforts, malgré des obstacles structurels (politiques, sociaux), conjoncturels (culturels, économiques), en vue d’une unification du droit.
Chapitre 1. Le pluralisme médiéval 476 : Fin de l’Empire romain d’occident / A partir du V e siècle, l’Europe est dominée par les royaumes barbares / période marquée par un morcellement du pouvoir politique qui est étroitement lié au morcellement du droit.
Section 1. L’émiettement politique ou la désagrégation du pouvoir politique central Deux dynasties se succèdent :
- Mérovingiens de 481 à 751
- Carolingiens de 751 à 888
Pourquoi et comment l’unité politique a disparu ?
§ 1. Les causes de la désagrégation du pouvoir politique central : une conception trop fragile du pouvoir A. La recherche d’une référence chrétienne et romaine
* 496 : C’est la date du baptême de Clovis et de 3000 de ses guerriers, la conversion de Clovis lui apporte le soutien de l’Eglise, et inaugure une longue tradition politique.
* 751 : Sacre de Pépin le Bref, le premier dans l’histoire de la royauté française. Cette cérémonie va se maintenir durant un millénaire.
* 800 : couronnement de Charlemagne, marque la restauration de l’Empire romain en occident avec l’appui de l’Eglise et sous l’inspiration des idées chrétiennes. = Trois évènements qui

en relation

Repères d'histoire-géo 6, 5 et 4 ème
929 mots | 4 pages

REPÈRES D’HISTOIRE 6e - IIIe millénaire av. J-C : Les premières civilisations C’est en Orient, dans le Croissant fertile, entre l’Égypte et la Mésopotamie (l’actuel Irak), que naissent les premières civilisations. - VIIIe siècle av. J-C : Homère C’est le nom du poète à qui on attribue les œuvres de l’Iliade et de l’Odyssée qui racontent les exploits des anciens Grecs face aux Troyens et les aventures d’Ulysse. -VIIIe siècle av.….

montre plus
Cap histoire
1137 mots | 5 pages

L’Europe de l’Ouest est politiquement divisée, mais forme un ensemble relativement homogène : la chrétienneté est unie autour de l’Eglise catholique romaine et de la culture latine. Les Portugais et les Espagnols cherchent de nouvelles routes commerciales pour contourner le monopole des épices détenu par les marchands musulmans et vénitiens. A l’intérêt économique s’ajoute un but religieux et politique : prendre à revers l’islam, alors que les Turcs sont de plus en plus menaçant. Les Européens espèrent trouver en Orient des princes chrétiens avec lesquels s’allier. Christophe Colomb Portait posthume de Christophe Colomb, 1520 Sebastiano del Piombo Christophe Colomb est un très grand navigateur Viennois (1451-1506).….

montre plus
Exposé ancien droit
1176 mots | 5 pages

Période franque : Les routes construites par les romains vont toutes vers le Rhin derrière ce grand fleuve, vivent un tas de tribus sauvage et pauvre. Leur plus grand désire est de piller l’empire romain qui est riche. Ils vont être amenés à se déplacer, car ils seront eux même chassé de chez eux par les huns. En 450, un de ces peuple, les franc, parvient à s’installer au nord de la Belgique. Les romains acceptent, mais les francs doivent donner certains de leurs hommes à l’armée romaine.….

montre plus
Cours d'histoire du droit
7370 mots | 30 pages

Etudier le droit et les institutions d’une période peut avoir un double intérêt : o Analyser le droit et les institutions du passé est un bon moyen pour connaître l’origine et les raisons d’être des institutions actuelles. o Le droit et les institutions sont révélateurs de la société dans laquelle ils sont apparus. Cela permet donc de mieux comprendre la période de l’époque en question. SECTION 1 La crise de l’Ancien Régime….

montre plus
Expo Vème Republique
779 mots | 4 pages

Ce sont deux partis de gauche. La droite met plus longtemps à créer des partis organisés. Pendant longtemps, les partis de droite sont des groupes informels (sans extistence officielle) réunis autour de leaders et d’intérêts communs. Ce n’est qu’en 1958 que les partis politiques sont institutionnalisés, l'article 4 de la Constitution française du 4 octobre 1958 prévoyant leurs droits (se former librement, se présenter aux élections, garantie du pluralisme politique) et leurs devoirs (respecter la souveraineté nationale et la démocratie ). II)….

montre plus
Histoire du droit
5704 mots | 23 pages

L'AR n'est pas une période paisible, car il va connaître de graves crises comme la guerre de 100 ans, des crises comme les guerres de religion, la guerre de 30 ans qui va opposer sous Louis XIII la France à l'Empire, les crises de la fronde. Ces graves crises vont convaincre les sujets du roi qu'il faut un pouvoir fort, lorsque l'absolutisme va se développer les français seront d'accord. Chapitre 1er : La monarchie d'Ancien Régime, une monarchie devenue absolue Absolutisme se développe progressivement après la guerre de 100 ans. C'est une théorie du pouvoir et une pratique du pouvoir qui rejette un exercice du pouvoir qu'on qualifie de mixte.….

montre plus
ANNEXE
944 mots | 4 pages

Il réside à Aix La Chapelle, ainsi que toute son administration centrale aucune conquête en 800 et 814 s’écarte de la conception archaïque : le roi est élu, sacré et dirige un Etat sous son règne, l’armée et le militaire va changer : on recrute des soldats loi salique de Clovis, révisée sous Charlemagne Louis Le Pieu : 814 : hérite seul de l’Empire car ses deux frères meurent seul à avoir voulu un Etat -> aristocratie franque se méfie donc de lui meurt en 840. dit que son empire sera indivisible avec « Ordination in Perii », « Ordonnance de l’Empire ». traité de Verdun de 843 un capitulaire rédigé en 827 nommée le recueil d’Anségise Charles Le Chauve. Fils de Judith (seconde femme de LLP) Détient la Francia, grâce au traité de Verdun de 843….

montre plus
L'histoire du droit
11985 mots | 48 pages

Histoire du droit Chapitre préliminaire : La crise de la société de l’ancien régime Cette notion d’ancien régime a été employé par Mirabeau, cette notion procède de la condamnation de l’ordre antérieur cela d’un point de vue sociale politique et territoriale. Cette notion met en avant la rupture révolutionnaire. Si cette notion est employé de manière éparse elle va être vulgarisé par Tocville dan son ouvrage de 1856 « l’ancien régime et la révolution ». cette notion d’ancien régime porte en elle la négation attaché a une période , en adéquation avec l’esprit des révolutionnaire qui entend faire table rase du passé.….

montre plus
L'europe
3123 mots | 13 pages

Par extension --> Ceux qui combattent pour sauver leur indépendance. Les étymologies nous apprennent beaucoup de choses sur l’Europe : Europe = les civilisés Asie =les autres, les barbares (non-grecs) : la périphérie. L’idée d’Europe va acquérir une signification politique et religieuse qui l’opposera aux autres continents: elle devient alors un territoire à défendre contre l’invasion des infidèles ou des barbares selon l’époque. 2.….

montre plus
l'ancien droit français
3915 mots | 16 pages

MOYEN AGE : 6e siècle au 15e siècle Le HAUT Moyen-âge : 6e siècle  10e siècle = grandes invasions Germaniques. Coexistence de 2 populations : Autochtone d’origine, population GALLO ROMAINE Population d’origine étrangère, population GERMANIQUE. Plan POLITIQUE : 2 dynasties royales d’origine GERMANIQUE admirent Rome. Elles essayent de maintenir la civilisation Romaine = idée de l’ETAT ROMAIN.….

montre plus
Cours histoire de l'administration
8866 mots | 36 pages

Quand on regarde l'histoire du droit, on se rend compte que cette summa divisio n'a pas forcément de justification, et ce n'est qu'à partir de la révolution française que l'on distingue le droit public et privé. Pourquoi cette distinction va-t-elle renaitre? Pendant la période féodale, l'idée d'intérêt général et surtout l'idée d'un pouvoir central omnipotent avait disparue, chaque seigneur étant souverain dans son domaine (et parfois même plus puissant que le roi). Sous l'ancien régime, les temps changent et désormais, le pouvoir est conçu dans une perspective monarchique (gouvernement d'un seul) avec inspiration d'origine divine qui aboutira sur la théorie de la monarchie absolue de droit divin qui va peu à peu s'affirmer. A partir de là certains éléments vont permettre cette renaissance d'un véritable droit public (*respect par le roi d'une constitution coutumière du royaume => les lois fondamentales, où l'on distingue….

montre plus
Le pluralisme juridique
1287 mots | 6 pages

Sur cette période, 2 dynasties principalement se succèdent, les mérovingiens et les carolingiens. La dynastie mérovingienne est fondée par Clovis, 486, 511. Son règne marque une étape très importante car la gaule avec Clovis devient un centre politique où se mélangent des éléments de culture romaine et des éléments de culture germanique. Clovis tente d'unifier la gaule politiquement mais ce projet pour lui comme pour ses successeurs se heurtent à la diversité ethnique. La diversité ethnique a pour corolaire la diversité des droits applicables.….

montre plus
L'etat de droit
2465 mots | 10 pages

Cette conception du règne du droit appelé «Etat de droit» est un conception anglaise qui s’est développée depuis le début du XIIIe siècle, en particulier par la grande Charte de 1215 à travers plusieurs monuments juridiques de l’Angleterre, au moins jusqu’aux Bill of rights. Tout cela était fait nettement dans l’optique du jusnaturalisme. Dans les conceptions continentales, il est plus difficile d’admettre qu’il y a des limitations dans la puissance étatique.….

montre plus
Institution comunautaire
35338 mots | 142 pages

I – LES PRELUDES DE L’IDEE EUROPEENNE Il y a eu des conflits pour s’approprier l’espace géographique à l’époque féodale : c’était la période barbare. La construction se fait par des invasions barbares qui plongent l’occident dans l’anarchie, du Ve au XIe siècle. D’un côté, l’empire d’Occident s’effondre, alors que de l’autre, l’Europe orientale sera plus forte. L’empire romain d’Occident est rapidement reconstitué par Charlemagne, qui sera empereur jusqu’en 814.….

montre plus
fibance publique
12602 mots | 51 pages

Cette revendication va échouer car ce système a vocation à frapper les nobles. Un problème d’ordre institutionnel s’ajoute. Depuis le Moyen Age, est né un principe qui nous vient de l’Angleterre. Les assemblées représentatives des 3 états doivent être sollicitées pour prélever les impôts.….

montre plus