L'appréciation des risques et spécificités liés a une opération d'importation et rôle de l'expert comptable

Pages: 220 (54850 mots) Publié le: 28 mai 2012
COMMISSION D'EXPERTISE COMPTABLE
Mémoire élaboré en vue de l'obtention du Diplôme National
d'Expertise Comptable
L'APPRÉCIATION DES RISQUES ET SPÉCIFICITÉS
LIÉS A UNE OPÉRATION D'IMPORTATION ET
RÔLE DE L'EXPERT COMPTABLE
Elaboré par Directeur de recherche
Mr. Makram ZOUARI Mr. Habib BOUAZIZ
Dédicaces
Je dédie ce travail
A la mémoire de mon cher père Taoufik
Que Dieu lui accorde sonimmense miséricorde
A ma chère mère Wassila
Que Dieu lui prête une longue vie
A ma chère tante Nafissa
Que Dieu lui prête une longue vie
C'est à vous trois que je dois, en premier, toute réussite
A l'étoile de ma vie, ma chère épouse Dorsaf
en témoignage de mon amour
Pour le soutien que tu m'as apporté pour la réalisation de ce travail
A mon cher frère Sami et sa femme Dorra
A mon cherfrère Nabil et sa femme Sourour
A mes chers frères Faouzi, Med Lassaad, Mustapha et Néjah
Pour leurs amours et leurs encouragements
A mes soeurs
Roudha et son époux Noomen, Sameh et son époux Hichem
Pour leurs amours et leurs encouragements
A la mémoire de ma chère belle-mère Radhia
Que Dieu lui accorde son immense miséricorde
A mon beau-père Ridha Jouini
A mon beau-frère Houcem et sa femmeHibène
A ma belle-soeur Jalila et son fiancé Seif
Pour leurs amours et leurs encouragements
Que Dieu vous accorde sa bénédiction
Remerciements
Je tiens à manifester toute ma gratitude envers monsieur Habib Bouaziz, mon directeur de recherche.
Je souhaite également remercier tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce travail et particulièrement à Mr Faiçal Derbel, MrRaouf Ghorbel, Mr Mohamed Ammous, Mme Ines Zekri et Mr Moez Bellaaj.
Mes remerciements s'adressent aux membres du jury qui ont bien voulu accepter d'évaluer ce modeste travail.
Sommaire général
SOMMAIRE GENERAL 1
ABRE VIA TIONS 4
LISTE DES TABLEAUX 5
LISTE DES FIGURES 6
INTRODUCTION GENERALE 7
PREMIERE PARTIE : LES A CTIVITES D'IMPORTATION : DEMARCHES ET OUTILS....11
CHAPITRE. 1. LALOGISTIQUE DE LA MARCHANDISE 12
1. La domiciliation du titre de commerce 12
1.1 Les préalables à l'importation 13
1.2 Les régimes d'importation 14
1.3 L'ouverture d'un titre de commerce extérieur "TCE" 15
2. Le transport et l'emballage des marchandises 18
2.1 Le transport des marchandises 18
2.2 L'emballage des marchandises 24
3. L'assurance transport 26
3.1 Les différentes formes du contratd'assurance transport 27
3.2 Les garanties de l'assurance transport de marchandises 28
3.3 Les renseignements nécessaires et utiles à la souscription d'un contrat d'assurance 32
4. Le dédouanement des marchandises 34
4.1 La déclaration en détail 34
4.2 La présentation des marchandises à la douane et l'affectation d'un régime douanier 37
4.3 L'évaluation et le paiement de la dette douanière 404.4 Le contrôle du commerce extérieur 42
CHAPITRE.2. PAIEMENT DES FOURNISSEURS ET FINANCEMENT DE L'OPERATION 44
1. Les instruments de paiement utilisés à l'international 44
1.1 Le chèque 44
1.2 La lettre de change 45
1.3 Le billet à ordre 46
1.4 Le virement 46
2. Les techniques de paiement à disposition de l'importateur 47
2.1 L'encaissement direct 47
2.2 Le contre remboursement 47
2.3La remise documentaire 47
2.4 Le crédit documentaire 48
2.5 La lettre de crédit stand-by (LCSB) 52
3. Les crédits mis à la disposition de l'importateur 53
3.1 Les crédits par décaissement 53
3.2 Les engagements par signature 59
4. La couverture de change 63
4.1 Le marché des changes et le risque de change 63
4.2 Les instruments de couverture utilisés sur le marché de change tunisien 654.3 Les techniques internes de couverture de change 67
CHAPITRE.3. ORGANISATION DU SERVICE ACHAT A L'INTERNATIONAL ET AUXILIAIRES DE
L'IMPORTATION 70
1. La gestion administrative du service achat à l'international 70
1.1 La mise en oeuvre d'une organisation internationale évolutive 70
1.2 La constitution d'une équipe achats dans un cadre international 72
2. Les acteurs de l'opération...
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