Camille PARIS Droit de la famille
M2 DPG 12 Février 2010

L’avenir de la parentalité

Comme le disait Henri Batifol, il y a une différence évidente entre le Droit et le fait, mais il arrive un moment où le Droit ne peut plus admettre cette discordance. La parentalité est aujourd’hui une illustration de la tension qui existe en droit de la famille entre l’affectif et le biologique.
En réalité, la définition même du terme de « parentalité » soulève des difficultés. Dépourvue de définition juridique, c’est la doctrine qui s’est emparée de la question. Notion récente, elle renverrait selon Hugues Fulchiron à « la fonction de prise en charge, de protection et d’éducation d’un enfant »[1].
Il convient cependant de bien distinguer les termes de parentalité et de parenté. La parenté désigne selon le Doyen Cornu le « lien qui existe soit entre deux personnes dont l’une descend de l’autre, soit entre personnes qui descendent d’un auteur commun, et auquel la loi attache des effets de droit »[2]. La parentalité est donc une fonction. Or, s’il s’agit d’une fonction avant tout parentale, c'est-à-dire réservée aux parents, des tiers peuvent être amenés à l’assumer en droit ou en fait. Le mot révèle donc en lui-même une certaine ambiguïté et ce néologisme permet de répondre à l’absence de statut pour les tiers en général et pour le beau-parent en particulier.
Pour mieux comprendre les enjeux et les questions que posent la parentalité, un bref historique sur l’autorité parentale est le bienvenu.
Avec la Loi du 4/06/1970, l’ancienne puissance paternelle devient l’autorité parentale. Traditionnellement exclue des décisions familiales, la femme est progressivement associée à la direction de la famille. De même, les rapports entre parents et enfants sont non plus considérés