L'exécution du contrat

Pages: 2 (429 mots) Publié le: 9 mai 2010
1-Les parties d'un contrat ? Les effets sur les parties ?
Les parties au contrat sont les personnes qui ont signé le contrat où l'on conclut, on les appelle les Contractants. Au coté des parties ily a des tiers, créancier, débiteur.
Les effets au contrats sont :
- les faits obligatoires, qui supposent que le contrat s'impose aux parties comme les règles de droit s'impose aux citoyens. Lecontrat à force obligatoire car il doit respecter des règles de validité et chaque contractant doit respecter la parole donné, le contrat doit être de bonne fois de façon raisonnable et modéré et sansaucun abus.; - les faits relatifs.

2-Les tiers sont ils engagé par le contrat ? Décrire l'exception.
Le contrat a un effet relatif cad il engage que les parties contractante donc les tiers ne sontpas tenu par le contrat cad le contrat n'a aucun effet pour eux, par contre, les tiers doivent tenir compte du contrat. Il y a exception dans laquelle un tiers peut intervenir dans le contrat lastipulation par autrui.

3-De quel recourt le créancier d'un obligation de donné dispose-t-il auprès de son débiteur ? Rappelez les conditions d'exercice.
Si l'un des contractant ne s'exécutent pas,l'autre peut recourir à la procédure d'exécution forcé qui comporte 4 éléments :
- Mise en demeure
- Titre exécutoire, créancier peut demander à la justice une saisi sur salaire ou des biens.
- Venteaux enchères pour dédommager le créancier.
- L'astreinte.

4-Ce recours est il possible pour toutes les obligations ? Expliquez.
Obligation de résultat :
*Responsabilité : on est responsablequand on a pas atteint l'objectif ou l'obligation.
*Preuve : dès qu'il y a inexécution ou absence de résultat la faute est présumé.
*Exemple : contrat de vente, contrat de transport ...
Obligation demoyens :
*Responsabilité : on est responsable si on a pas mis en oeuvre tous les moyens pour atteindre l'objectif souhaité.
*Preuve : l'absence de résultat ne constitue pas une faute. Il faut...
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