DROIT CONSTITUTIONNEL

L'exécutif dans les régimes parlementaires. Le pouvoir exécutif est l’un des trois pouvoirs constituant l’état dans un régime démocratique respectant la séparation des pouvoirs. Il est chargé de gérer la politique courante d’un état. Dans un tel régime le pouvoir exécutif a pour rôle d’appliquer les lois qui ont été mis en place plus tôt par le pouvoir législatif qui est constitué du Sénat et de l’Assemblé nationale, mais aussi parfois du peuple, en accord avec l’article 11 de la Constitution de 1958 (uniquement lors de référendum). Dans un régime (Du latin régiment désigne une forme d'organisation du gouvernement d'un état. C'est le mode d'organisation des pouvoirs publics). On dit que le pouvoir exécutif est « bicéphale » (les compétences attribuées à l'organe exécutif sont exercées par le chef de l'état et le gouvernement). Aux Etats Unis, le pouvoir exécutif est entièrement aux mains du président américain. En effet nous allons ci-dessous étudier le rôle ainsi que les fonctions du pouvoir exécutif dans un régime parlementaires. Dans deux partit est sous partis distinct. Dans un premier temps nous développerons la notion de parlementarisme et dans un second temps nous parlerons du pouvoir exécutif.

Le régime parlementaire

Le régime parlementaire dualiste.
Le régime parlementaire dualiste était à la base le seul régime parlementaire pratiqué. Il est apparu dans des monarchies européennes telles que l’Angleterre (de 1792 à 1834) ou encore en France (de 1814 à 1848). Ce régime marque une étape importante entre l’absolutisme royale (qui est le plein pouvoir du Roi) et la souveraineté du peuple (pouvoir par le peuple). Dans un régime parlementaire dualiste, le gouvernement est à la fois responsable devant le parlement et devant un chef d’Etat actif. On passe d’un monarque absolu à un roi du peuple ou président. Ce type de parlement se fonde sur le principe d’égalité et de collaboration des pouvoirs.
Le dualisme