l'histoire du droit pénal spécial

Pages: 160 (39961 mots) Publié le: 24 janvier 2014
BANQUE DES MEMOIRES

Master de droit pénal et sciences pénales
Dirigé par Yves Mayaud

2010

L’histoire et le droit pénal
Marion Le Lorrain
Sous la direction d’Yves Mayaud

UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS PARIS II
MASTER II DROIT PENAL ET SCIENCES PENALES
ANNEE UNIVERSITAIRE 2009/2010

L’HISTOIRE ET LE DROIT PENAL
Mémoire réalisé sous la direction de Monsieur le Professeur Yves MayaudMarion Le Lorrain

Je remercie Monsieur le Professeur Yves Mayaud pour sa grande disponibilité et ses précieux
conseils tout au long de l’élaboration de ce mémoire. 


 

SOMMAIRE

PARTIE 1. L’ASSIMILATION PAR LE DROIT PENAL DE FAITS HISTORIQUES

Chapitre 1. L’assimilation législative de faits historiques

Chapitre 2. L’assimilation judiciaire de faits historiques

PARTIE 2.LA CREATION PAR LE DROIT PENAL D’UNE VERITE HISTORIQUE

Chapitre 1. L’instrumentalisation du droit pénal au profit de la mémoire

Chapitre 2. L’instrumentalisation du droit pénal en conflit avec la liberté d’expression


 

LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS
 
 
 

anc. 
Art. 
Ass. Plén. 
Bull. crim. 
c/
C. 
C. civ 
CE 
CEDH 
Chap. 
C. pén. 
C. proc. pén. 
Crim. 
D. Décr. 
Dr. Pén. 
Gaz. Pal. 
infra 
IR 
J. 
JCP 
JORF 
L. 
n° 
Nouv. 
obs. 
op. cit. 
ord. 
p. 
préc. 
rapp. 
Rép. Pén. 
RSC 
RTD Civ. 
RTDH 
RUDH 
s. 
Somm. 
supra 
TA 
T. Corr. 
TGI 
V. 

Ancien
Article
Assemblée plénière de la Cour de cassation
Bulletin criminel des arrêts de la Chambre criminelle de la Cour de cassation
Contre
Code
Code civil
Conseild’Etat
Cour européenne des droits de l’homme
Chapitre
Code pénal
Code de procédure pénale
Chambre criminelle de la Cour de cassation
Recueil Dalloz
Décret
Droit pénal
Gazette du Palais
Ci-dessous
Informations rapides du recueil Dalloz
Jurisprudence
Juris-Classeur périodique (semaine juridique), édition générale.
Journal Officiel de la République Française
Loi
Numéro
Nouveau
ObservationsŒuvre citée
Ordonnance
Page
Précité
Rapport
Répertoire de droit pénal et de procédure pénale Dalloz
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (Dalloz)
Revue trimestrielle de droit civil Dalloz
Revue trimestrielle des droits de l’homme
Revue universelle des droits de l’homme
Et suivants
Sommaires
Ci-dessus
Tribunal administratif
Tribunal correctionnel
Tribunal de grandeinstance
Voir 


 

 
 
   

« Il faut éclairer l’histoire par les lois et les lois par l’histoire. »
Montesquieu, De l’esprit des lois, 1748


 

INTRODUCTION
 
 
 

Si Montesquieu note dans De l’esprit des lois qu’il « faut éclairer les lois par l’histoire et
l’histoire par les lois », c’est bien que les disciplines juridique et historique sont intimement
liées.L’élaboration du droit ne se conçoit en effet qu’en considération du passé : la norme
juridique est toujours créée à partir de constats empiriques témoignant d’une anomalie qu’il
convient de corriger. Plus particulièrement, le droit pénal, en tant qu’il vise à prévenir et
sanctionner les états dangereux, est nécessairement inspiré par l’histoire qui lui offre des
exemples de comportementspotentiellement néfastes pour la société.
Il n’en demeure pas moins qu’associer histoire et droit pénal semble surprenant tant les
relations entre les deux disciplines semblent se limiter à ce constat d’évidence.
Pourtant, les rapprochements entre les deux notions sont nombreux ; pour le comprendre, il
faut en passer par une tentative de définition de l’histoire (section 1), définition qui devraitpermettre de délimiter le cadre dans lequel le droit pénal est amené à en connaître (section 2).

SECTION 1. LA DEFINITION DE L’HISTOIRE
 

L’histoire n’est pas une notion monolithique, en ceci qu’elle renvoie à deux idées principales
qu’il convient de bien distinguer. L’histoire est en effet définie par le Petit Larousse comme,
d’une part, la « relation des faits, des événements passés...
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