L'optimisation fiscale

Pages: 41 (10185 mots) Publié le: 20 mars 2013
Optimisation fiscale et gestion de l’Entreprise



Introduction Générale



1- Sens étymologique de l'optimisation

Dans le cadre de la gestion d’une entreprise, comme d’ailleurs dans celui de la gestion d’un patrimoine privé, l’optimisation fiscale consiste à gérer la fiscalité applicable à sa situation de manière optimale, c'est-à-dire la meilleure façon possible.Si les termes « optimisation » et « optimiser » ont été retenus par référence aux mots anglais « optimisation » et « to optimize », on pourrait aussi utiliser les mots français « optimalisation » et « optimaliser », tout proviennent en effet de la racine latine « optimus », « le meilleur » à rattacher au groupe de ops, opis, « abondance » ; après l’étymologie latine, on peutégalement rappeler ici, dans le mythologie romaines optimus était l’un des qualificatifs réservés au plus grand des dieux, Jupiter,tandis qu’ops était par ailleurs l’un des noms donné à la déesse terre. Une déesse tendant sa main droite pour offrir son secours aux hommes, et leur dispensant, de la gauche, des biens, de la nourriture et des richesses.




Forte de toutes ces références,l’optimisation serait ainsi la meilleure des façons d’obtenir abondance de bien et de richesses




L’optimisation fiscale, entendue dans ce sens étymologique et littérale de meilleure façon possible de gérer la fiscalité applicable à son entreprise, suppose donc à priori l’existence d’option ouvertes au chef d’entreprise entre lesquels ce dernier va devoir choisir au mieux despossibilités offertes par le droit afin de parvenir à un résultat de moindre coût fiscal, l’impôt étant une charge comme une autre qu’il convient de minimiser afin d’augmenter le profit.




2- Au sens juridique

Au sens juridique, l'optimisation, c’est « exercer la faculté, le droit de choisir librement entre plusieurs situations légales ou juridiques ».




Au sensfiscal, elle est appelée également gestion fiscale, ingénierie fiscale, stratégie fiscale, tax planning dans les pays anglo-saxons et en droit américain, steuerflucht en droit allemand.




L’optimisation ou la gestion fiscale ne peuvent apparaître que comme l’une des multiples facettes de la gestion de l’entreprise en général, du management considéré comme l’art ou (et) la science dediriger au mieux une entreprise, aux cotés de la gestion financière, de la gestion du personnel, de la gestions des stocks, etc. Une version qui malheureusement ne fait pas apparaître qu’il y à eu face de l’entreprise, un partenaire qui est l’administration fiscale, et qui cherche également à sa façon l’optimisation fiscale :




3- Postulats préalables de l’optimisation fiscaleLe chef d’entreprise doit s’informer des possibilités de choix applicables à la situation juridique et économique dans laquelle il se trouve ou dans celle qu’il veut créer. Si gérer, gouverner, c’est prévoir, c’est bien évidement aussi savoir, afin d’agir en toute connaissance de cause.




4- Techniques d’optimisation fiscale

Le professeur Maurice Cosian estimeque « le maniement de la fiscalité se fait à deux niveaux : le niveau élémentaire et le niveau supérieur. Le premier englobe les règles techniques de base, telles que doit les connaître et les appliquer un bon exécutant. Le second, non pas isolé mais relié au droit des affaires et au droit comptable, remonte aux grands principes. Par là, on atteint à la gestion fiscale (stratégie fiscale), laquelleautorise les audaces calculées, avec le souci constant des limites à ne pas franchir » (M. Cozian, les grands principes de la fiscalité de l’entreprise, 4° ed, 1999, 4° de couverture).

Ainsi, il y’ aurait des choix permis et d’autres interdits ou parfois même imprévues par la loi fiscale, des limites à ne pas franchir. En d’autres termes, la loi fiscale propose trois zones: une...
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