l'état
L’état, du point de vue du droit, est à la fois un concept, et à la fois une réalité. La conséquence de cette dualité est que s'agissant de l'Etat, il n'y a pas qu'une seule définition. On peut assimiler la notion d'Etat au support du pouvoir. Il est également le pouvoir central. Elle s'organise aussi entre le pouvoir publique et le pouvoir civil.
3 aspects:
L'origine de l'Etat
Ses caractéristiques juridiques
Les formes de l'Etat
Chapitre 1er: L'origine de l'Etat
On a coutume d'opposer deux grandes écoles de pensé: La 1ere, postule que l'Etat a une origne naturelle, la 2nde postule qu'il a une origine contractuelle.
Les origines naturelles: Chez Aristote, l'homme est un animal politique. De ce point de vue là, la formation → aboutissement d'un acte naturel et n'est donc pas un acte délibéré. Dxplique qu'une organisation du pouvoir va se mettre progressivement en place. Construction lente, de sorte que l'on va pouvoir constater une abs du caractère linéaire de la construction. Il n'y a pas un moment originel où l'Etat naît. C'est une organisation qui c'est amélioré au fil du temps. La conséquence du pt de vue historique, difficulté d'identification du moment de l'origine de l'Etat.
De point de vue naturel, c'est encore plus compliqué, quel est le moment des origines ? Repose sur la violence.
Force → étranger au droit.
Les origines contractuelles: l'Etat aurait pour origine un contrat entre les hommes. Si l'Etat est d'origine contractuelle, il est naît d'un acte juridique.
Pour JJ Rousseau, l'homme est dépourvue de nature sociale. Or tout en admettant ce postulat, il s’aperçoit que tous les hommes vivent en société. Mais la société résulte d'un accord volontaire entre les hommes et non pas un acte naturel. Il serait apparu utile de mettre en commun leurs intérêts, en renonçant à leur indépendance, au travers d'un contrat social. Le pacte fondé entre les hommes devient alors L'Etat. Repose sur le contrat (autonomie