l'état

Pages: 5 (1183 mots) Publié le: 5 octobre 2014
Titre 1er: L'Etat


L’état, du point de vue du droit, est à la fois un concept, et à la fois une réalité. La conséquence de cette dualité est que s'agissant de l'Etat, il n'y a pas qu'une seule définition. On peut assimiler la notion d'Etat au support du pouvoir. Il est également le pouvoir central. Elle s'organise aussi entre le pouvoir publique et le pouvoir civil.
3 aspects:
L'originede l'Etat
Ses caractéristiques juridiques
Les formes de l'Etat

Chapitre 1er: L'origine de l'Etat

On a coutume d'opposer deux grandes écoles de pensé: La 1ere, postule que l'Etat a une origne naturelle, la 2nde postule qu'il a une origine contractuelle.

Les origines naturelles: Chez Aristote, l'homme est un animal politique. De ce point de vue là, la formation → aboutissement d'unacte naturel et n'est donc pas un acte délibéré. Dxplique qu'une organisation du pouvoir va se mettre progressivement en place. Construction lente, de sorte que l'on va pouvoir constater une abs du caractère linéaire de la construction. Il n'y a pas un moment originel où l'Etat naît. C'est une organisation qui c'est amélioré au fil du temps. La conséquence du pt de vue historique, difficultéd'identification du moment de l'origine de l'Etat.
De point de vue naturel, c'est encore plus compliqué, quel est le moment des origines ? Repose sur la violence.
Force → étranger au droit.

Les origines contractuelles: l'Etat aurait pour origine un contrat entre les hommes. Si l'Etat est d'origine contractuelle, il est naît d'un acte juridique.
Pour JJ Rousseau, l'homme est dépourvue de naturesociale. Or tout en admettant ce postulat, il s’aperçoit que tous les hommes vivent en société. Mais la société résulte d'un accord volontaire entre les hommes et non pas un acte naturel. Il serait apparu utile de mettre en commun leurs intérêts, en renonçant à leur indépendance, au travers d'un contrat social. Le pacte fondé entre les hommes devient alors L'Etat. Repose sur le contrat (autonomiede la volonté) Autonomie = égalité entre les parties contractantes. S'il y a inégalité, il n'y a plus d'autonomie de la volonté.
La conséquence, au moment de la formation du contrat, il existe nécessairement une unanimité entre les partis. Va perdurer au delà du fondement. Volonté de l'Etat agis selon là volonté générale. Volonté générale apparaît aussi majoritaire. Nous ne sommes pas dans unphénomène de force. Chacun des individus dispose d'une fraction de la puissance égale à la souveraineté toute entière.
La pensée de JJ Rousseau présente plusieurs inconvénients:
Vision philosophique de l'Etat. Si l'E avait été fondé par un contrat, l'E aurait conservé son contrat originel. Or, il ne l'a pas conservé.
Si on admet que le contrat est à l'origine de l'Etat, il postule l’originede la volonté, comment se fait-il donc que certains hommes n'ont pas choisi de rester dans l'état de nature?
De plus, si cette idée d'autonomie de la volonté, la manière de connaître la volonté général c'est de procéder à un vote. Or, il est rare d'obtenir l'unanimité totale, surtout à l'échelle de l'Etat! Alors ce serait la majorité qui l'emporterai, ce serait donc un phénomène de force, laforce de plus grand nombre, c'est donc contraire à la théorie de Rousseau.

Il considère donc que la majorité ne décide pas, mais met en lumière la juste décision. En conséquence, les minoritaire, voyant la volonté générale révélée, vont se rallier à la volonté générale. On aboutit donc à une décision unanime.
Rousseau utilise des tours de «passe-passe» pour justifier ses dires.


Chapitre 2:Les caractéristiques juridiques de l'Etat

L'Etat peut être caractérisé par ses éléments constitutifs. Il existe un risque que ce dernier soit confondu avec d'autres organisations juridiques.
Deux elts sont essentiels :
L'E est est doté de personnalité juridique, il est regardé comme étant une personne. Celui lui permet d'agir. A une capacité d'action au delà de son existence notionnelle....
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