l'accord du Lac meech et le Québec

Pages: 7 (1679 mots) Publié le: 9 mars 2014
L’accord du Lac Meech et le Québec





Travail de recherché
Présenté à
M. Lizotte





Par
Justin Hill
Sec. IV Jaune







Collège Charlemagne
25 mars 2013
TABLES DES MATIÈRES









TABLEAUX ET FIGURES























INTRODUCTION

En 1867, l'Acte de l'Amérique du Nord britannique fut accepter ce qui réunit les provincesimpliqués, dont le Québec.1 En 1982, la Loi Constitutionnel du Canada, qui renouvelait l’ l'Acte de l'Amérique du Nord britannique, n’a pas été accepté par la Québec.2 En 1987, l’Accord du Lac Meech, nommé d’après le lieu de la rencontre ou l’accord fut négocié, avait comme objectif principal d’amener le Québec à signer la Constitution du Canada. Même aujourd’hui, le Québec n’est fait pasofficiellement partie du Canada.
Au Canada, en 1990, pourquoi est-ce que l’Accord du Lac Meech n’a pas été ratifié par toutes les provinces et le gouvernement fédéral? L’accord n’a pas été ratifié à cause de la l’interprétation négative du Canada anglais de la clause de la société distincte ainsi que la peur que l’Accord diviserait le Canada en donnant trop de pouvoir aux provinces et en diminuant lepouvoir fédéral au point de le paralyser dans certains cas.
Ce texte vous informera sur quatre aspects en lien avec la raison pour laquelle l’Accord du Lac Meech n’a pas été ratifié. La première idée portera sur le fait qu’au cours des trois longues années de l’Accord, certains individus, par exemple Clyde Wells, ou des groupes minoritaires, comme les autochtones, et des événements, tel lorsque leQuébec eu recours à la clause nonobstant et la déclaration de la loi 1783, ont contribué à l’interprétation négative du Canada anglais de la clause de la société distincte. La deuxième, sur Pierre Trudeau qui a joué un grand rôle dans l’échec de l’Accord du Lac Meech à cause de son influence face à l’interprétation négative de la clause de la société distincte4. La troisième portera sur le faitque l’Accord engendrerait une diminution du pouvoir fédéral et une augmentation de l’influence des province en ce qui concerne le Sénat5, la Court Suprême6, l’immigration ainsi que la mise en œuvre de certains programmes recommandés par le gouvernement fédérale7, inquiétait certains individus, certaines provinces et certains groupes minoritaires8. Et finalement, la dernière sera en lien avec lebesoin d’unanimité des 10 provinces pour effectuer des changements future à certains aspects de l’Accord une fois celui-ci ratifié9.
1. En 1990, au Canada, l’Accord du Lac Meech n’a pas été ratifié à cause de l’interprétation négative du Canada anglais de la clause de la société distincte.
1.1 Certains individus, groupes minoritaires et événements ont contribué à l’interprétation négative duCanada anglais de la clause de la société distincte.

En 1988, le fait que le Premier Ministre du Québec, Robert Bourassa, eu recours à la clause nonobstant et déclara la loi 178, contribua à l’interprétation négative du Canada anglais de la clause de la société distincte. Le Québec s’opposa au jugement de la Cour suprême en ce qui concerne la langue d’affichage en ayant recours à cette clause.10Le Canada anglais fut offusqué par les actions du gouvernement du Québec.11 La clause de la société distincte fut dorénavant associé à ce recours à la clause nonobstant et à l’action prise par le Québec exigeant que l’affichage soit fait uniquement en français. La clause de la société distincte était vue comme étant anti-anglophone et a eu des répercutions négatives au Canada anglais. Par exemple,Sault Ste. Marie et Thunder Bay, deux villes de l’Ontario, ont passé une résolution déclarant que leurs villes allaient dorénavant être unilingues anglophones12Étant donné que le Québec ne reconnaissait pas certains droits de la minorité anglophone, ces villes n’allaient pas reconnaître les droits de leur minorité francophone.13
Au cours des 3 longues années entre 1987 et 1990, certains...
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