L'evolution des sources, des origines a la fin de la république

1612 mots 7 pages
Les sources du droit est un terme générique, souvent employé, désignant l'ensemble des règles juridiques applicable dans un Etat à un moment donné. Dans nos pays de droit écrit, les principales sont des textes, tels que les traités internationaux, les constitutions, les lois, les règlements; mais d'autres, telles que la coutume, les principes généraux du droit consacrés par la jurisprudence (parfois inspirée par la doctrine des auteurs) jouent un rôle plus ou moins grand selon la matière.
Il faut remonter au droit romain en 753 av JC afin d'expliquer la naissance de ces sources. En effet, c'est grâce à Rome que des spécialistes vont commencer à réfléchir au droit. Nous devons à Rome d'avoir entrevue la diversité des sources de la matière. (En Mésopotamie ou en Grèce par exemple, les sources du droit ne se résume qu'à la loi).
Quelles sont les évolutions des sources du droit de leurs origines à la fin de la République?
L'évolution des sources reflète le changement du fonctionnement de la société. C'est pourquoi nous verrons les sources du droit de leurs origines à la loi des douze tables, puis nous en distinguerons les évolutions de la loi des douze tables à la fin du régime de la République.

Les sources de leur origine à la loi des douze tables (milieu du V ème av JC)

Dans la société rurale primitive, la vie des affaires était régie par quelques actes élémentaires tout juste suffisants aux échanges et au commerce entre les familles habituées à vivre depuis toujours d'une façon autarcique.
A cette époque, les sources du droit sont archaïques, et donc essentiellement orales. Elles sont également imprégnées de religion, par exemple le recueil de Papirius.

A) L'origine des sources : les coutumes

Chez les romains ces sources se transmettent. Ce sont des règles coutumières, des coutumes familiales qui se transmettent de génération en génération, puis deviennent des coutumes de la ville de Rome. Plus globalement ce sont des pratiques, usages,

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