l'organisation mondiale du commerce

Pages: 12 (2991 mots) Publié le: 18 février 2014








L’Organisation mondiale du commerce
























1. Scène commerciale avant le GATT :

Il existe au XIXe des cycles dans le degré de libre-échange parallèles aux fluctuations de l’économie : la récession favorise le protectionnisme, la croissance le LE.

Libre-échange et protectionnisme au XIXe siècle :

Au XVIIIe, l’entrave est larègle : la liberté n’est pas à l’ordre du jour politique (donc encore moins éco), les Etats ont besoin des recettes que rapportent les douanes. L’argument de ses tenants est que le LE favorise la spécialisation et la diversité et empêche la stagnation (Ricardo : l’augmentation de la rente nuit à l’accumulation de capital, ce qui justifie les M de produits agricoles à bas prix).
L’adoption dulibre-échange

Le libre-échange en Grande-Bretagne :

Dominant l’économie, la GB veut se procurer les M à bas prix et jouir d’un marché pour ses X ; elle cherche à donner l’exemple. Mais l’électorat rural maintient les Corn Laws jusqu’en 1846 : la GB devient vraiment libre-échangiste.

Les politiques commerciales des grandes nations continentales :

En Allemagne, le Zollverein entre en vigueur en1834. La libéralisation (provisoire) ne vient qu’après 1860. La France, d’abord très protectionniste, s’ouvre dans les 50s et surtout en 1860 lors du traité Chevalier-Cobden, aux conséquences assez faibles (Asselain).
Le retour du protectionnisme fin XIXe (sauf GB, Hollande et Danemark)

La défense du protectionnisme :

List défend un protectionnisme éducateur pour l’industrie (rendementsd’échelle croissants). Même démarche chez les Américains Hamilton et Carey.

Protectionnisme et crise :

les opinions publiques réclament des mesures dans des secteurs précis (agri en France, puis (double) tarif Méline en 1892), d’où une guerre des tarifs.

Le protectionnisme dans l’entre-deux-guerres :

La sortie de guerre :

Les appareils productifs, désorganisés, sont d’autant plusmenacés que de nouveaux producteurs ont émergé et du fait du désordre monétaire international. Les quotas et prohibitions apparaissent. Le protectionnisme règne jusqu’en 27 (SdN).

Le protectionnisme et la crise de 29 :

Dès 30, le tarif US Hawley-Smoot prévoit des droits pouvant atteindre 90 %, renforçant la dépression. En 32, la GB abandonne le LE. La France innove avec les quotas. Le SMIs’effondre, renforçant la contraction des échanges. Le tout dû à de la rétorsion et à une volonté d’exporter la crise chez les nations échangistes.

2. L’institution GATT :

La coopération s’impose pour éviter les problèmes connus en 18 : change, reconstructions, …

Le Fonds monétaire international :

il règle le SMI, gère les taux de change (fixes, en dollars ou en or), aux dépens desnations qui ne peuvent plus recourir à la dévaluation et doivent respecter des marges de 1 %.

La Banque internationale pour la reconstruction et le développement

Elle aide les nations dévastées à financer des projets productifs, en fait le développement.
Banque mondiale = BIRD et Société financière internationale.

La charte de La Havane et l’Organisation internationale du commerce

LesEU veulent revenir à la fin du conflit au libre-échange international. Alors que la charte de La Havane, non ratifiée par le Congrès, et du coup le projet d’OIC échouent, l’accord de Genève est signé en 47 par 23 nations et donne naissance au GATT.

Les structures du GATT :

Les nations accédant au GATT :
Le GATT n’étant pas une organisation internationale, il ne s’agit pas de membres maisde « parties contractantes » aux droits et devoirs variant selon le degré d’adhésion.
Les instances du GATT (une institution très légère)
Les sessions des parties contractantes (annuelles) : il s’agit d’AG (une nation, une voix) qui cherche de fait le consensus, d’où des négociations parfois ardues.
Le Conseil du GATT :
Instance moins formelle qui comprend des délégués de toutes...
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