M 412 système juridique et sociale

1728 mots 7 pages
Introduction

I) La notion de droit
C’est l’ensemble des règles de conduite socialement édictée et sanctionné obligatoire aux membres de la socié. On compte 3 carat ; générale et abstraite, obligatoire.

-Géné et abstraite
Géné : pcq elle s’applique a ts, soit protège ou punis
Abstraite : pcq, il y a +ieur caté régie par la rgl de Dr st assez large : Ex âge sexe , profession.
Ex : ctr de vent n’est ps la même pr tous cad : vente comrci  vent indivi

-Obligatoire Pcq : sanction prévue, respecter, sanction prévue a l’avance. Pers ne peut y échapper même en prétendant qui ne la connaissez pas. Pcq nul n’est censé ignoré la loi/ délais de carence 3 jr pr les étranger/
Ex : personne cause un dommage  répare le dom
Le caractère obliga et régl de dr  sanctionné  règle morale ps de sanction.

Les fonctions de la régl de Dr :
-Organise les rapports juri entre les  personnes de la socié . Ex : Marie et femme, rapor entre des actes
EX : la nullité d’1 clause peu aussi entrainer celle du contrat.
-Impose : impossible d’enfreindre la loi, cda impérative, dc impose un cert1 compo au mbr de la socié.
-Propose : rgl de conduite, elle est – obliga, loi qu’on interprété selon les situat°
Ex ; deux époux divorce, ils ont le chx entre +ieur chx, régime matrimo.

II) les divisions du dr obligatoires

Ont distingue ; Dr Pu  Dr Pr et entre les deux Dr pénal
-Dr. Pu : Ensen des rgl qui ds 1 pays donné va organisé et gouverne les rapor/agent et particulier.
Le but satisfaire L’ I Géné. Ont y retrouve (Dr.Adm (Mairie) Dr. const (rapor /PRdR, gouv, pouv.judi), Dr.finan public( argent de l’Eta) Dr des liberté public( fonct° pub…)
-Dr. Pr : Ensen ds rgl orga les rapport entre partic ou avec ds collecti privé (Ex société, associations)
Le but satisfaire L’I indi. Ont y retrouve ( Dr.civ, Dr des aff, Dr de la conso, Dr Judi, Dr de la propriété, Dr financier(bourse banque), Dr des assu, Dr comrci)
- Dr pénal : dr mixte situé entre

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