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LE CONTRÔLE INTERNE
Mohamed BARNIA
Doctorant en gestion/ CNAM Paris
Certified Risk Management Assurance
Certified Internal Auditor
MBA-ENPC Paris /International High School of Management
DESS: Audit et Contrôle de gestion/ IAE Lille
Définition et Objectifs
La définition et les objectifs du contrôle interne d’après les quatre référentiels
COSO
Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par le conseil d’administration, les dirigeants et le personnel d’une organisation, destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs suivants :
• réalisation et optimisation des opérations ;
COCO
«Le contrôle interne est constitué des éléments d’une organisation (y compris les ressources, les systèmes, les processus, la culture, la structure, et les tâches) qui collectivement aident les gens à réaliser les objectifs de l’organisation qui font partie des trois catégories suivantes:
Turnbull
Un système de contrôle interne englobe les politiques, processus, tâches, comportements et autres aspects d’une entreprise qui, combinés :
• efficacité et efficience du fonctionnement ;
• aident à assurer la conformité aux lois et règlements ainsi qu’aux politiques internes relatives à la conduite des affaires. • fiabilité des informations financières • fiabilité de
;
l’information interne et externe ;
• conformité aux lois et aux réglementations en • conformité aux lois, vigueur. aux règlements et aux politiques internes.
• facilitent l’efficacité et l’efficience des opérations ;
• aident à assurer la qualité du reporting externe et interne;
CDR AMF le contrôle interne est un dispositif de la société, défini et mis en œuvre sous sa responsabilité. Il comprend un ensemble de moyens, de comportements, de procédures et d’actions adaptés aux caractéristiques propres de chaque société qui :
• contribue à la maîtrise de ses activités ;
• doit lui permettre de prendre en compte de manière appropriée les risques significatifs,