Les régimes matrimoniaux

Le mariage est avant tout une alliance entre deux être donc une conception sentimentale. Mais cette conception n'écarte pas l'importance des intérêt économine.
C'est pourqoi le droit organise les conséquences pécuniaire du mariage. c'est la vocation du régime matrimonial qui est d'organiser l'association conjuguale sur le plan patrimonial. le régime matrimonial est un ensemble de règle destiné a régir les rapport pécuniaire des époux entre eux et vis a vis des tiers. Il faudra préciser la notion de régime matrimonial puis constater l'évolution historique du droit des régimes matrimoniaux.
Section 1 : La notion de régime matrimonial
Il a pour objet d'établir une charte patrimoniale entre les époux. Il a pour intérêt d'organiser le statut patrimonial et son fondement est le lien d'époux.
Paragraphe 1: L'intérêt du régime matrimonial: un statut matrimonial.
Le régime matrimonial est l'organisation des rapports pécuniaires entre époux et à l'égard des tiers. 3 questions essentielles se posent inévitablement.
- Qui de l'un ou de l'autre des époux est proprio ?
- Lequel a compétence pour gérer les biens des époux ?
- Lequel répond a l'égard des tiers des dettes souscrites et donc doit en supporter le poids définitif ?
Le régime matrimonial répond à l'ensemble de ces questions qui ont trait à la propriété et a la répartition des biens du couple aux pouvoirs des époux et au règlement du passif. Quel qu'il soit le régime comporte des règles fixant le sort des biens quant à leur propriété ou encore des règles de composition des patrimoines qui précise le statut des biens que chaque époux possède avant le mariage et ceux qui sont acquis au cours du mariage. Il y a 2 conceptions du mariage qui sont déterminante du régime. Soit l'union conjugale est considérée comme l'union patrimoniale et les richesses tombent en main commune ou bien l'union conjugale n'empêchent pas l'autonomie patrimoniale et les époux conservent la propriété de leurs biens.
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