R gimes matrimoniaux

26469 mots 106 pages
Régimes matrimoniaux.
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Le régime matrimonial correspond a l'ensemble des règles qui gouvernent la vie patrimoniale des époux. A pour objet de définir les pouvoir des époux sur les biens et acquiert, il faut définir ces biens. Découvrir si les biens sont des biens communs ou bien demeurent des biens personnels à chacun d'eux. Le régime matrimonial ainsi défini est une sorte de charte patrimoniale dans le mariage, le régime matrimonial concerne les époux entre eux, l'un à l'égard de l'autre, cela concerne également les rapports des époux avec les tiers. Savoir si c'est un bien de communauté ou un bien personnel. On trouve dans le régime matrimonial toutes les réponses quand à l'organisation du patrimoine des époux.
C'est un droit civil des biens accolé au mariage. On a l'habitude de considérer les régimes matrimoniaux comme le premier élément du droit patrimonial de la famille.

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La justification de l'application du régime matrimonial aux époux est facile ancienne et constante.
En se mariant les époux fondent une famille qui les réunit et qui réunit également les enfants issus du mariage. La famille elle même n'a pas d'identification juridique, ce n'est pas une personne morale, le droit civil tient compte du groupe familiale constitué a partir et avec le mariage, et pour assoir la famille en tant que telle on dote la famille d'un patrimoine, par l'intermédiaire du régime matrimonial. La famille a des besoins pour vivre ensemble, il faut des moyens, on va lui assurer ces moyens par le régime matrimonial, pour la constitution d'un patrimoine. À partir du moment ou l'on se marie on s'associe pour vivre ensemble, la communauté de vie et la communauté de patrimoine.
Le régime matrimonial a toujours existé il a toujours été accolé au mariage avec cette perspective de constitution de patrimoine pour la famille conjugale. C'est aussi un droit qui est très important dans la vie juridique des personnes mariés, le régime matrimonial détermine pour chaque époux le
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