Synthèse HGGSP : Le droit de la mer, Laïs Courtot La planète est constituée à 70 % d’eau salée, ce qui fait donc que les mers ont-elles aussi été appropriées, partagées et exploitées. Des frontières vont être mise en place : en 1982 la convention des Nations unie sur le droit de la mer ou CNUDM va être ratifiée par 177 pays ainsi que l’Union européenne, c’est une véritable prouesse diplomatique car en 123 article elle va définir la juridiction de tout les océans. Cette convention à eut lieu au temps …afficher plus de contenu…

Cette convention reconnaît aussi par exemple les revendications des Etats archipélagiques, mais aussi plus le « droit de passage » ou la « liberté de navigation » en haute mer, ainsi que dans les ZEE. La convention va bien sur rencontrer des obstacles, par exemple des refus de la part de certaines grandes puissances maritimes ; tel que la Russie ou le Royaume Uni ; car elle est a l’encontre de leurs intêrets politiques ou économique, ce qui va causer des modification de certain articles de la Consititution. On peut donc découper la mer comme ceci : En premier nous avons la « mer territoriale », qui peut s’étendre jusqu’à 22 km. Puis la « zone contigüe » qui peut aller jusqu’à 24 …afficher plus de contenu…

Mais la haute mer est difficile a protéger car elle n’est sous la juridiction d’aucun Etats souverains, par exemple la pollution des bâteaux en haute mer est juridiquement non controlable vu que le droit de libre navigation s’applique. Au dela des ZEE, la protection des mers est presque impossible malgrès les multiples institutions. La multiplication d’AMP est nécéssaire et des réseaux doivent se créer, les Etats doivent s’allier et trouver un consensus pour le développement durable.On retrouve aussi un gros problème de délai sur les demande d’agrandissement de ZEE pouvant parfois aller jusqu’à 10 ans pour l’examen de la