1er juillet

l’arrêté du 1er octobre 1986 portant organisation des examens spéciaux d’accès aux études universitaires, arrêté pris par le ministre chargé de l’enseignement supérieur ; Un baccalauréat ou un titre admis réglementairement en dispense du baccalauréat en vue de l’inscription dans les universités ; Tout titre ou diplôme homologué au moins au niveau IV des titres ou diplômes de l’enseignement technologique en application des dispositions de l’article 8 de la loi n°71-577 du 16 juillet 1971.

s’appliquant au 1er juillet 2008. Les revalorisations s’échelonnent de + 4, 3% à + 12,82% suivant les coefficients, le taux le plus fort correspondant à la position médiane des ETAM 1.4.2. o Qualifications Ingénieurs et Cadres La valeur du point passe de 17,65 à 18,43 euros bruts soit + 4,42%. La prochaine négociation annuelle obligatoire sur les minima devrait intervenir à mi-année 2008. PJ : Annexes des valeurs ETAM 2007 & 2008 Note Information Minima Conventionnels 2007 Le 16 juillet 2007

contrats d’assurance. 3 En cas de modification importante du pouvoir d’achat de la monnaie, le Conseil fédéral adapte en conséquence le montant indiqué à l’al. 1, let. b. 1 Introduit par le ch. I de la LF du 5 oct. 1990, en vigueur depuis le 1er juillet 1991 (RO 1991 846 848; FF 1986 II 360). Art. 40b1 II. Principe L’acquéreur peut révoquer son offre ou son acceptation s’il a été invité à prendre un engagement: a. 2 à son lieu de travail, dans des locaux d’habitation ou dans leurs alentours

en vue de l’achat de 300 saumons fumés à recevoir le 1er septembre. Par lettre du 8 juillet, la société BP (l’offrant) proposait un prix de 50 € /kg payable à la livraison. La société Cujas accepta cette offre le 17 juillet, mais en raison de ses difficultés de trésorerie, elle indiqua qu’elle souhaitait effectuer un premier paiement à la livraison et le second un mois plus tard. L’offrant n’a pas répondu à ce courrier et livra le 1er septembre les saumons à la société Cujas en réclamant

simple Exercice 1 Calculer la valeur acquise par un capital de 16.000 € placé pendant 30 jours à 4,35 % l’an. Considérer année réelle et année fictive. Exercice 2 Quel est l’intérêt rapporté par un capital de 16.000 € placé le 21 juin 2002 au 15 juillet 2003 au taux mensuel de 0,5 %. Considérer année réelle et année fictive. Exercice 3 Un capital de 16.000 € a acquis le 28 novembre la valeur de 16.800 €. A quelle date a-t-il été placé au taux de 5,00 % l’an ? Exercice 4 Un capital de 16.000

orge ... ... ... ......….............................Ce 25 juillet 2008 commissariat à l'énergie atomique n*280163Ce 25 juillet 2008 commissariat à l'énergie atomique n*280163 Ce 25 juillet 2008 commissariat à l'énergie atomique n*280163 Ce 25 juillet 2008 commissariat à l'énergie atomique n*280163 1er août 2008. – Par un arrêt en date du 25 juillet 2008, le Conseil d'État s'est prononcé sur le caractère communicable des documents émanant du CEPN[1]

ALOUETTE Le 1er février 1964, le GALDIV11 est créé à Pau, tout en maintenant l’entraînement opérationnel au profit de la 11ème Division Parachutiste, il s’est illustré tout particulièrement à partir de 1970 : lors du tremblement de terre au Pérou, du cyclone « Dorothy » en Martinique, d’un raz de marée au Pakistan, et enfin en 1976, lors du réveil de la Soufrière en Guadeloupe. Le 1er juillet 1977, le 5ème RHC est formé directement à partir du GALDIV11. Il reçoit son étendard le 1er août 1980 et

Imprimé n° 6 MODELE DE STATUTS 1 Proposé aux associations déclarées par application de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 (Brochure " Associations, régime général ", JO, n° 1068) Article 1er Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre…………………………………………………………………………………. Article 2 Cette association a pour but………………………………………………………………………………………… Article 3 Le siège social

--------------La revalorisation du SMIG a pris effet pour certains secteurs à partir du 1er janvier 2005. Cette nouvelle date du relèvement du salaire minimum vient être fixé par le ministère de l’Emploi. Les secteurs concernés sont le textile, le tourisme et l’agroalimentaire. Il s’agit plus précisément de la deuxième phase qui porte le taux horaire à 9,66 DH dont l’application était initialement prévue pour le 1er juillet 2004. CNSS: Modifications à la hausse… Les taux de cotisation à la CNSS ont connu

observée sur le marché doit s’imposer Annexe 2 : Comment distinguer l’analyse de court terme et de moyen terme Annexe 3 : Données chiffrées LE FIL CONJONCTUREL FNAIM AU 2ÈME TRIMESTRE EN BREF… Le mouvement de recul des prix amorcé au cours du 1er semestre 2008, confirmé au 2nd semestre 2008 (-2.9% et -6.5% de baisses au 3ème et au 4ème trimestre 2008), semble marquer une pause. Un chiffre peut en cacher un autre : les légères hausses de prix enregistrées au cours du 2ème trimestre ne doivent