1er septembre

dahir n° 1.59.171 du 4 Kaada 1378 (12 Mai 1959) relatif aux opérations immobilières à réaliser par un Etat ou un établissement public étranger (Jurisclasseur Marocain, 12 Mai 1959 p. 10). * Textes relatifs à la location : * Arrêté du 19 Septembre 1951 portant réglementation sur les fonction-naires logés (B.O. n° 2032, Octobre 1951). * Textes relatifs à la vente : * Vente d'immeubles domaniaux : * Décret n° 2-83-659 du 18 Août 1987 relatif à l'autorisation de la vente

Electricité. Alarme 15, rue de la cité 67550 Vendenheim Téléphone / Fax : 03 88 69 46 89 Première période de formation du 19 janvier au 13 février 2009 Deuxième période de formation du 01 juin au 26 juin 2009 Troisième période de formation du 28 septembre au 24 octobre 2009 Quatrième période de formation du 22 février au 20 mars 2010 Tuteur : Monsieur Mettler Mickaël 1 Sommaire I. II. Remerciements ............................................................................. 3 Introduction

calendrier 2007 - Scoreur Team 2011-2012 Scoreur Team 2011-2012 Scoreuses Scoreuses SCOREUSES de L OP 15 SCOREUSES de L OP 15 ARCHIVES mai 2014 avril 2014 mars 2014 février 2014 janvier 2014 décembre 2013 novembre 2013 octobre 2013 septembre 2013 août 2013 Toutes les archives NEWSLETTER Flux RSS des messages Flux RSS des commentaires 02 mai 2014 Playoffs NBA 2014 : Tous les matchs des playoffs Playoffs NBA 2013/2014 : - Pour accèder aux matchs dans leur intégralité

PARTIE 1 : L’évolution du prix du baril de pétrole depuis 2007 * PARTIE 2 : L’évolution du prix des cigarettes depuis 2000 * PARTIE 3 : Conclusion de l’évolution des prix Source : http://france-inflation.com/graph_super.php Date : 5 septembre 2012 par France-Inflation L’évolution des prix des carburants depuis 2007 Depuis 2007 le prix de tous les carburants a augmenté, que ce soit le Gazole, le sans-plomb 95 ou le sans-plomb 98. Les prix ont augmentés d’environ 40% en

La révision légale des comptes des établissements publics à caractère industriel et commercial et des sociétés dont le capital est totalement détenu par l’Etat est prévue par le décret n° 87-529 du 1er Avril 1987 et la loi 89-9 du 1 Février 1989 telle que modifiée et complétée par la loi n° 94-102 1er Août 1994 et la loi 96-74 du 29 Juillet 1996. Elle doit être effectuée impérativement pour toutes ces entreprises. Il est à signaler que ces dispositions sont aussi applicables aux Etablissements

CODE DE COMMERCE Version consolidée en date du 06 octobre 2011 LOI N° 15-95 FORMANT CODE DE COMMERCE PROMULGUEE PAR LE DAHIR N° 1-96-83 DU 15 RABII I 1417 (1ER AOUT 1996) Tel qu’elle a été modifiée et complétée par les textes suivants : * Loi n° 32-10 complétant la loi n° 15-95 formant code de commerce promulguée par le dahir n° 1-11-147 du 16 ramadan 1432 (17 août 2011); Bulletin Officiel n° 5984 du 8 kaada 1432 (6 octobre 2011), p. 2182; * Loi n° 24-04 modifiant et complétant

consolidée en date du 18 septembre 2014 LOI N° 15-95 FORMANT CODE DE COMMERCE PROMULGUEE PAR LE DAHIR N° 1-96-83 DU 15 RABII I 1417 (1ER AOUT 1996) Tel qu’elle a été modifiée et complétée par les textes suivants : Dahir n° 1-14-146 du 25 chaoual 1435 (22 août 2014) portant promulgation de la loi n° 81-14 complétant et modifiant l’intitulé du livre V et l’article 546 de la loi n° 15-95 formant Code de commerce promulguée par le dahir n° 1-96-83 du 15 rabii I 1417 (1er août 1996); Bulletin

CODE DE COMMERCE Version consolidée en date du 06 octobre 2011 LOI N° 15-95 FORMANT CODE DE COMMERCE PROMULGUEE PAR LE DAHIR N° 1-96-83 DU 15 RABII I 1417 (1ER AOUT 1996) Tel qu’elle a été modifiée et complétée par les textes suivants : - Loi n° 32-10 complétant la loi n° 15-95 formant code de commerce promulguée par le dahir n° 1-11-147 du 16 ramadan 1432 (17 août 2011); Bulletin Officiel n° 5984 du 8 kaada 1432 (6 octobre 2011), p. 2182; - Loi n° 24-04 modifiant et complétant

Pâques : 25 avril 2011 * Festival Blues'up à Saint-Louis du 15 au 31 mai 2011 * Pèlerinage chrétien à Popenguine le lundi de pentecôte 13 juin 2011 * Sortie du Kankourang à Mbour du 1 août au 30 septembre 2011 * Fête de Joal Fadiouth pour l'Assomption :  15 août 2011 * Ramadan  du 1er août au 30 août 2011 (varie selon les confréries) * Korité (Aïd-El-Kebir) 30 ou 31 aoüt 2011 (fin du Ramadan) * Inauguration de l'aéroport AIBD de Ndiass : prévu fin 2011 * Tabaski ou Aïd-el-Kebir

consolidée en date du 18 septembre 2014 LOI N° 15-95 FORMANT CODE DE COMMERCE PROMULGUEE PAR LE DAHIR N° 1-96-83 DU 15 RABII I 1417 (1ER AOUT 1996) Tel qu’elle a été modifiée et complétée par les textes suivants : - Dahir n° 1-14-146 du 25 chaoual 1435 (22 août 2014) portant promulgation de la loi n° 81-14 complétant et modifiant l’intitulé du livre V et l’article 546 de la loi n° 15-95 formant Code de commerce promulguée par le dahir n° 1-96-83 du 15 rabii I 1417 (1er août 1996); Bulletin