1 La Theorie Statutaire De Jean De Tervermeille

HDI § 1 la hierarchie des personnes La societe feodale se caracterise par une forte hierarchie sociale pour des raison socio eco. La diversite economique et sociale des personne Le premier clivage est l’opposition entre les clercs et les laiques = les clercs detienent l’instruction qui est chez les laiques tres rudimentaire voir inexistante. Ces clercs et ces laiques on egalement ungenre de vie très différentes : les clercs consacre leur vie a dieu, les autres au monde. Ce genre

patrimonial. Le roi n’est pas le propriétaire du domaine, ceci c’est traduit par en 557 une nouvelle clause dans le serment que porte le roi lors de son sacre qui est de ne pas abimer son domaine, en 1419 Jean de tervermeil a relier le principe d’inaliénabilité du domaine a la théorie statutaire et pour lui il n’est pas possible d’aliéné le domaine comme la couronne. Au début du 16ème le principe d’inaliénabilité fut reconnu est consacré par un édit de juin 1539, et de façon plus précise l’édit de

HISTOIRE DES INSTUTIONS PUBLIQUES - INSTITUTIONS PUBLIQUES DE LA MONARCHIE . TITRE 1. LE ROI SOUVERAIN. Grande caractéristique de la monarchie. Le titulaire de la souveraineté change en 1789 (du roi à la nation) mais la théorie de souveraineté existait déjà en grande partie avant. Sous l’ancien régime, le principe de souveraineté s’appuie sur le droit divin : lien fort entre l’ordre pol et l’ordre religieux. (ch.1) Il y a aussi conception juridique de la souveraineté, qui prend corps avec redécouverte

autorité. L’empire connaîtra un troublement: le développement et l’implantation de la foi chrétienne. Section 1 – les institutions politiques romaines Politiquement Rome a connu 3 sortes de régimes (preuve de stabilité) : -une royauté (753 avt JC – 509 avt JC) -une République (509 avt JC – 1er siècle aps JC) -l’Empire (époque classique – antiquité tardive = bas empire) § 1 –le régime politique romain de l’époque classique (an 27 av J-C – fin IIIe siècle Ap. J-C) Le système de la République

TITRE PRELIMINAIRE CHAP 1 Les différentes sources du droit Avant = droit = art L’art du juste et du bon Aujourd’hui = science, ce n’est pas une science exacte. Il n’y a pas de définition universelle du droit Le dt relève de la vie en société. Il n’y a pas de société sans dt. 1er def : Dans une société donnée plus ou moins organisée le droit désigne les règles qui ordonnent, qui régissent, canalisent les conduites entre les hommes. Ce droit est appelé le dt objectif. Il est composé