10 Juin 2004 Fait Personnel

biens. Art :10 Aux fins de prévention d'actes de terrorisme, mise en œuvre de systèmes de vidéosurveillance. Les enregistrements visuels de vidéosurveillance ne sont considérés comme des informations nominatives, au sens de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés Texte de références. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 - Loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la

Club Moy. pts 2003-2004 2004-2005 2005-2006 2006-2007 2007-2008 2008-2009 2009-2010 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 Cavaliers de Cleveland Cavaliers de Cleveland Cavaliers de Cleveland Cavaliers de Cleveland Cavaliers de Cleveland Cavaliers de Cleveland Cavaliers de Cleveland Heat de Miami Heat de Miami Heat de Miami Heat de Miami 20,9 27,2 31,4 27,3 30,0 28,4 29,7 26,7 27,1 26,8 - Sélection en équipe nationale ** depuis 2004 États-Unis *

institutions européennes Indicateur 8. Répartition des hauts fonctionnaires féminins dans les différents domaines d’activité de l’administration fédérale belge Conclusions 2 31 Deuxième partie: La participation des femmes aux élections du 13 juin 2004 Introduction 1. La présence des femmes sur les listes de candidatures 1.1. Nombre de femmes candidates sur les listes électorales 1.2. Nombre et pourcentage de femmes en tête de liste 1.3. Nombre et pourcentage de femmes aux trois premières places

d’arret Cour de cassation chambre sociale Audience publique du mercredi 10 mai 2006 N° de pourvoi: 05-40363 Non publié au bulletin Cassation sans renvoi REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 7 de l'Accord national du 10 juillet 1970 sur la mensualisation des personnels ouvriers de la métallurgie, étendu par arrêté du 8 octobre 1973, dans sa rédaction

Équipe Drapeau : Espagne Real Madrid (entraîneur adjoint) Biographie Nom Zinédine Yazid Zidane Nationalité Drapeau de la France France Drapeau de l'Algérie Algérie Nat. sportive Drapeau de la France France Naissance 23 juin 1972 (41 ans) Lieu Marseille (Bouches-du-Rhône) Taille 1,85 m (6′ 1″) Période pro. 1988 — 2006 Poste Milieu offensif Parcours junior Saisons Club 1981-1982 Drapeau : France AS Foresta 1982-1983 Drapeau : France US

ACTIVITES PROFESSIONNELLES ANNEES | LIEU | SOCIETE | POSITION | DESCRIPTION | 23 / 05 / 2005 à09 / 10 / 200508 / 06 / 2004 à25 / 10 / 200306 / 06 / 2003 à30 / 10 / 2003 | FRANCEVILLE | SUCAF Gabon (Sucreries d’Afrique) | Assistant Technique en Process | Assister le chef de fabication à la réalisation d’une production de qualité.Proposer des schemas de travail meilleurs si possible pour rtendre la marche

Journée Investisseurs - 4 octobre 2004 1 Sommaire n Cetelem, un atout majeur de BNP Paribas Ø François Villeroy de Galhau n L’activité de Cetelem en France Ø Yves Gaudin n Le développement International de Cetelem Ø Bruno Salmon n Savoir-faire et innovation : des facteurs clés du succès de Cetelem Ø Philippe Reffay Ø Marc Campi n Conclusion - Se développer de façon sécurisée - Le partage des savoir-faire et de l’innovation - La croissance externe : un outil pour accélérer

de l'autonomie financière • Agence Nationale de Réglementation des Télécommunications (ANRT), dont la mission consiste essentiellement en la régulation du secteur des télécommunications. Présentation du secteur des Télécommunications Au 30 juin 2004, 12 licences d'opérateurs de télécommunications ont été attribuées au Maroc : ? Une licence d'opérateur de réseau public fixe de télécommunications (Maroc Telecom), ? Deux licences GSM (Maroc Telecom et Méditel), ? Quatre licences d'opérateurs

exemplaire n° Rapport AUDIT DU PARIS FOOTBALL CLUB IG / n° 03-20 - Mai 2004 - Rapporteurs : R.O.C. – Audit du Paris football club – mai 2004 ____________________________________________________________ ______________________________ _ SYNTHESE Par note en date du 7 juillet 2003, le Maire de Paris a demandé à l’Inspection générale d’effectuer un audit du Paris Football Club. L’Inspection générale était en particulier chargée de vérifier l’emploi de la subvention municipale, qui

E.C. - Brève... Article 1 - Modifié par décret n°2010-391 du 20 avril 2010 - art. 2 Le règlement de copropriété mentionné par l'article 8 de la loi du 10 juillet 1965 susvisée comporte les stipulations relatives aux objets visés par l'alinéa 1er dudit article ainsi que l'état de répartition des charges prévu au troisième alinéa de l'article 10 de ladite loi. Cet état définit les différentes catégories de charges et distingue celles afférentes à la conservation, à l'entretien et à l'administration