11 Février 2005 Commune De Meudon

L’état des paroisses et des feux de 1328 B - L'ère des recensements périodiques 1) Le premier recensement de 1801 2) L’ordonnance royale de 1822 3) Les recensements depuis 1946 C - La nouvelle méthode de recensement 1) Dans les communes de 10000 habitants et plus 2) Dans les communes de moins de 10 000 habitants D - La population française en 2008 1) Le bilan démographique 2007 2) Les projections d'évolution de la population française 3) Un pays plus vieux que la moyenne de l'humanité 4) La population

5,3 millions de personnes : • fonction publique de l’État (personnels des administrations de l’État) : environ 2,4 millions de personnes (y compris les militaires) ; • fonction publique territoriale (personnels des collectivités territoriales : communes, conseils généraux, conseils régionaux) : environ 1,82 millions de personnes ; • fonction publique hospitalière (personnels des établissements hospitaliers publics et de certains établissements d’aide sociale) : environ 1,1 million de personnes.

EXCEPTIONS : → Paiement en nature = transfert d’un bien ou accomplissement d’une prestation (corvées sous l’A.Régime) →→ Depuis 1974, interdit (avant 1974, taxe pour l’entretien des voies communales et chemins ruraux réglables en journées de W à la commune) → Dation en paiement = (do, das, dare) transfert d’un bien en lieu et place de la somme d’argent demandée. (ex : droits de mutation et impôt de solidarité sur la fortune réglables en œuvres d’art, pour éviter de vendre l’œuvre d’art afin de payer

NOTE sur l’Evolution des pratiques sociales des comités d’entreprise en matière de vacances A - L’INVENTAIRE 1 - CONSTAT LIMINAIRE 1.1 1.2 1.3 1.4 Introduction Une histoire Le tourisme social et les villages de vacances Les séjours à l’étranger 11 13 14 15 15 2 - POURQUOI L’EVOLUTION DU TOURISME 2.1 2.2 2.3 2.4 L'urbanisation Le niveau de vie La motorisation Le temps de travail 17 17 17 17 18 3 - L'EVOLUTION DES DONNEES ECONOMIQUES 3.1 La modification du tissu économique 3.2 Réduction

gestion, arrêts récents,égalité devant l’impôt, doctrine administrative, bcp de sujets sur les sources. Méthodologie: critères de notation de TD: 3 interrogations écrites,5 ramassages Dates interrogations écrites: 18 mars,1er avril,29 avril 4 mars,11 mars,25 mars,8 avril,6 mai, ramassage 13 mai :pas ramassage pas interro=> révision interro : 4 questions de cours, exemple d’annales pour petites matières 1/3 notes ramassées en TD,participation orale Aller voir conclusions/note de documents

revenus tirés du proxénétisme ou du trafic de drogue sont imposables au titre des bénéfices industriels et commerciaux ou des bénéfices non commerciaux : CE, 5 mai 1976, Mlle X…Évidemment la loi fiscale frappe des situations de faits, mais c'est le commun de toute les lois. Le réalisme du droit fiscal est en réalité une variante du principe plus large de l'indépendance des législations. Le droit pénal sanctionne le proxénétisme et le trafic de drogue, le droit fiscal en impose les revenus. Le droit

mécénat : « il faut d’abord marquer les limites d’un travail qui risqueraient sans précautions de définitions et de méthodes, de se perdre dans les sables de concepts mouvants » -1Julie Husson – Ecole Supérieure de Commerce de Toulouse – Novembre 2005 - contenu intrinsèque de l’acte. De ce fait, la pratique de l’acte de mécénat en art contemporain s’avérant regrouper des démarches dissemblables, nous oblige à utiliser les deux termes de mécénat et de parrainage et de les expliciter, afin d’éviter

mieux connaître leurs pratiques en prenant comme point de départ la communauté francophone. Son intérêt est de décrire ce paysage actuel de l’observation participative en astronomie afin de préciser comment construire des outils pertinents et communs à toutes les parties prenantes (chercheurs, passionnés, curieux et formateurs) pour aller plus loin en matière de coproduction de savoirs et de connaissances. Olivier Las Vergnas, Président de l’Association Française d’Astronomie association

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .102 Selon le type d’espace de la commune de destination (France métropolitaine) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .104 Selon le mois et le type d’espace de la commune de destination en 2011 (France métropolitaine) . . . . . . . . .105 Selon le département de destination en 2011 . . . . . . . . . . . . . . .

des établissements de soins de suite ou postcure d’alcoologie 7 1.2 Organisation de la prise en charge 7 1.2.1 Modalités d’organisation 9 1.2.2 Critères d’orientation / d’admission des patients 9 1.2.3 Modalités de prise en charge 11 2 Attentes et besoins des usagers en soins de suite alcool 14 2.1 Données démographiques 14 2.2 Données épidémiologiques 14 2.2.1 Mortalité et morbidité liées à la consommation d’alcool 15 2.2.2 Prévalence de l’alcoolisation excessive