12 Janvier 2010 Cession De Créance

000 DH • Ventes de produits alimentaires 10.000 DH • Divers 8.000.000 DH Résultat fiscal (bénéfice)…………………………………...300.000 DH T.A.F : Procédez à la liquidation de l’Impôt au titre des exercices 2009 et 2010 sachant que la déclaration du résultat fiscal déposée au titre de l’exercice 2009 comporte les données suivantes : • CM 100.000 DH • IS 130.000 DH Solution 1- Les conditions de déductibilité des charges, elle doivent :

AVOIR CONFIANCE EN L’AVENIR RAPPORT ANNUEL 2007/2008 SOMMAIRE 02 MESSAGE DU PRÉSIDENT 04 CHIFFRES CLÉS 06 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 08 informations financières 10 RAPPORT DE GESTION 12 ORGANES DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE 16 GESTION DES RISQUES 18 INFORMATION DES ACTIONNAIRES 24 activités du groupe 26 CABIN INTERIORS 30 AIRCRAFT SYSTEMS 34 AEROSAFETY SYSTEMS 38 TECHNOLOGY 42 développement durable 44 VIE SOCIALE 48 ENVIRONNEMENT ET SÉCURITÉ 52 RÔLE SOCIÉTAL 54 rapport financier L’INNOVATION

Assurances Secteur Assurances Montant de l’offre 31 400 000 DT Prix de l’émission 20 DT Nombre de titres offerts 1 570 000 Période de souscription Du 16/05/2014 Au 06/06/2014 Valeur Nominale Date de Jouissance Capital social* 1 DT 01 Janvier 2014 3 305 140 DT (*) Après l’opération La société Assurances Mutuelle Ittihad, AMI Assurances, a été créée le 22 Juillet 2003 suite au transfert du portefeuille de la société coopérative d’assurance et de réassurance Al Ittihad, dont l’agrément

TRAVAUX DIRIGES DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTE Les conditions d'ouverture de la procédure collective Jurisprudence Conditions d'ouverture de la procédure de sauvegarde Cass. Com 8 mars 2011 Le 25 février 2010, la cour d’appel de Paris avait exclu les difficultés exclusivement financières des conditions d’ouverture d’une procédure de sauvegarde des entreprises. Cette prise de position limitait considérablement la possibilité de recourir à la procédure de sauvegarde et risquait

rapport d’activité pour l’année 2009. Compagnie d’Entreprises CFE SA Fondée à Bruxelles le 21 juin 1880 Siège de la société : avenue Herrmann-Debroux 42, 1160 Bruxelles – Belgique Numéro d’entreprise 0400.464.795 RPM Bruxelles Téléphone : +32 2 661 12 11 Téléfax : +32 2 660 77 10 E-mail : info@cfe.be Internet : http://www.cfe.be 1 Édito Comme prévu, le chiffre d’affaires et le résultat, en 2009, du groupe CFE sont en recul par rapport à 2008, année qui avait permis à la société d’atteindre

comptes consolidés et les comptes annuels de Lafuma et les rapports des Commissaires aux Comptes, pour l’exercice clos le 30 septembre 2012, tels que présentés dans le document de référence déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 31 janvier 2013 sous le n° D13-0034. > le rapport d’activité, les comptes consolidés et les comptes annuels de Lafuma et les rapports des Commissaires aux Comptes, pour l’exercice clos le 30 septembre 2013, tels que présentés dans le document de référence déposé

SOMMAIRE RepèReS d’aCtIvIté p.6 p Message des Présidents du Conseil de Surveillance et du Directoire Conseil de Surveillance et Directoire Comité de Direction Chiffres clés Chiffres clés de l’actionnaire Environnement économique en 2009 8 10 12 14 16 18 la BMCI en 2009 p.22 Principaux indicateurs d’activité et de résultats Activités commerciales Activités des filiales spécialisées Des moyens à la hauteur des ambitions 2009, une année riche en innovations 24 26 29 32 36 Réseau d’agences

L’avènement d’une Banque Centrale La définition de la monnaie Le rôle traditionnel du banquier L’évolution du rôle de la banque L’intermédiation bancaire L’intermédiation de marché Les services financiers pour compte de tiers 3 3 3 4 5 5 6 7 8 8 9 10 11 12 14 14 Section 1 © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. Section 2 Les métiers bancaires 1. 2. 3. 4. 5. 2 POLITIQUE MONÉTAIRE ET FINANCEMENT BANCAIRE L’équilibre des emplois et des ressources Section 1 IV COMPTABILITÉ

Section 2 Les métiers bancaires 3 3 4 5 5 6 7 Le rôle traditionnel du banquier L’évolution du rôle de la banque L’intermédiation bancaire L’intermédiation de marché Les services financiers pour compte de tiers 8 8 9 10 11 12 POLITIQUE MONÉTAIRE ET FINANCEMENT BANCAIRE 14 1. 2. 3. 4. 5. 2 L’origine de la monnaie L’émergence de la monnaie-papier L’essor de la monnaie fiduciaire La banque, créatrice de monnaie L’avènement d’une Banque Centrale La définition

Section 2 Les métiers bancaires 3 3 4 5 5 6 7 Le rôle traditionnel du banquier L’évolution du rôle de la banque L’intermédiation bancaire L’intermédiation de marché Les services financiers pour compte de tiers 8 8 9 10 11 12 POLITIQUE MONÉTAIRE ET FINANCEMENT BANCAIRE 14 1. 2. 3. 4. 5. 2 L’origine de la monnaie L’émergence de la monnaie-papier L’essor de la monnaie fiduciaire La banque, créatrice de monnaie L’avènement d’une Banque Centrale La définition