13 décembre

aux Comptes sur les Etats Financiers Pour l'exercice clos le 31 décembre 2009 Rapport Général Page - 2 - Tunis, le 11 mai 2010 Messieurs les actionnaires de la Société Moderne de Céramiques SOMOCER Messieurs, En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre assemblée générale, nous avons effectué l’audit des états financiers ci-joints de la Société Moderne de Céramique, comprenant le bilan au 31 décembre 2009, ainsi que l’état de résultat, l’état de flux de trésorerie

Communiqué de presse hebdomadaire CHIFFRES CLES D'AUDIENCE TV Semaine du 17 au 23 Décembre 2014 Audience de la télévision Durée d’écoute quotidienne de la télévision par individu en heures et en minutes. Jour moyen Lundi/Dimanche - De 3H à 27H - Individus âgés de 5 ans ou plus. Durée d'écoute par individu¹ Semaine du 17 au 23 Décembre 2014 3H 19MIN Audience des chaînes nationales Jour moyen Lundi/Dimanche - Individus âgés de 5 ans ou plus. Tranche horaire Ensemble de la journée

le ministère des finances, le Crédit mutuel accepte d’affecter le produit de la collecte sur son livret Bleu, exonéré d’impôt, au financement du logement social, soit 87,5 milliards de francs (au 31 décembre 1990) répartis progressivement par tranches cumulées de 10 % sur dix ans. Juillet 1991 Loi n° 91-662 du 13 juillet 1991 d’orientation pour la ville (JO du 19 juillet 1991) . Il s’agit d’assurer à tous les habitants des villes des conditions de vie et d’habitat favorisant la cohésion sociale et de nature

E-Suppression de la règle de décalage 1- exposé de la mesure Avant l’entrée en vigueur de la L.F. n° 110-13 précitée, le droit à déduction prenait naissance à l'expiration du mois qui suit celui de l'établissement des quittances de douane ou du paiement partiel ou intégral des factures ou mémoires établis au nom du bénéficiaire, conformément à la règle communément appelée « règle de décalage d’un mois », prévue auparavant à l’article 101- 3° du C.G.I. Suite aux recommandations des assises

distinction? III- Jurisprudences : notion du contrat Faire la fiche d’arrêt des jurisprudences suivant : - Civ. 1ère, 1er décembre 1969 Civ. 1ère, 13 janvier 1998 Civ. 1ère, 7 avril 1998 1 Université Royale de Droit et des Sciences Economiques Faculté de Droit Année universitaire 2013 - 2014 Cour de cassation Chambre civile 1 Audience publique du 1 décembre 1969 REJET. REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Sur le moyen unique : Attendu qu’il résulte des énonciations

Baccalauréat Professionnel Secrétariat Etude à caractère professionnel E2 Création d’un dossier Stage du 8 novembre au 17 décembre SCP GOUT DIAS ET ASSOCIES SOMMAIRE I. Présentation 1. Fiche d’identité de l’entreprise 2. Organigramme de l’entreprise 3. Présentation du (ou des) service(s) et du (ou des) poste(s) II. Description de la situation 1. Justification du choix du thème de l’étude 2. Déroulement

Imprimer Envoyer par e-mail Commentaires (13) J'aime ReTweet Le montant de l'augmentation du Smic au 1er janvier 2011 a été calculé à partir de l'augmentation des prix à la consommation et relevé de 1,6%. Le Décret n° 2010-1584 du 17 décembre 2010 qui officialise le relèvement du salaire minimum de croissance (Smic), a été publié au Journal officiel du 18 décembre 2010. Ce décret précise également le nouveau montant du minimum garanti (MG) qui passe à 3,36 euros (au lieu de 3,31 euros). Le

12 dans la région centre, 7 en Bourgogne, 29 dans la région Rhones-Alpes, 21 en provence Alpes Cote d'Azur, 12 dans les région du midi-Pyrénées, 2 dans le limousin, 5 dans le poitou-charentes, 14 dans la régions Aquitaine, 13 dans le pays de la loire, 6 en Basse-Normandie, 13 en Bretagne...) Méthodes de vente : LA VENTE EN LIBRE SERVICE : Le client choisit seul les produits qu'il souhaite acheter, le paiement étant effectué en une seule fois aux caisses de sortie du point de vente. Le COMMERCE

soit assurée, dans les conditions d'approvisionnement et de débouchés, l'exclusion de toute discrimination entre les ressortissants des Etats membres, et en vertu de l'article 5-1 de la directive du Conseil des Communautés européennes en date du 19 décembre 1972 prise pour la mise en oeuvre, en ce qui concerne les tabacs manufacturés, de ces stipulations ainsi que de celles de l'article 30 du traité portant interdiction des restrictions quantitatives et de toutes mesures d'effet équivalent, les fabricants

Référence 1.2 Attestation du responsable du Document de Référence 2 COMMISSAIRES AUX COMPTES 3 3 INFORMATIONS FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES 4 4 FACTEURS DE RISQUE 6 4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 4.7 4.8 6 6 8 9 10 11 12 13 16 2 2 5 Politique d’identification et de contrôle des risques Risques opérationnels liés aux secteurs d’activité du Groupe Risques opérationnels propres à l’activité et à l’organisation du Groupe Risques juridiques Risques industriels