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1 Procédure pénale Notes de cours de 2009-2010 MASTER 1 CARRIERES JUDICIAIRES ET SCIENCES CRIMINELLES PREMIER SEMESTRE Jean Danet 2 Le procès pénal Sommaire Introduction 1 La qualité de partie au procès. 2 L’examen préalable et l’orientation du dossier pénal. 3 La composition pénale et la CRPC. 4 L’information ou instruction préparatoire. 5 Les nullités de l’enquête et de l’instruction. 6 Les mesures privatives ou restrictives de liberté prises durant l’instruction

Biographie : Paul Verlaine Né le 30 mars 1844 à Metz, Paul Verlaine était d'origine ardennaise mais vécut à Paris. Il fit ses études au Lycée Bonaparte. Verlaine est bachelier des lettres à 18 ans, il s’inscrit en droit mais fréquente surtout les cafés et les poètes. Influencé par la poésie parnassienne mais également par des traits personnels (tel que : la sensualité, la mélancolie,…) ses premiers recueils de poèmes furent Poèmes saturniens (en 1866) et les Fêtes galantes (en 1869). Il fit la

100 000 Production vendue Charges de personnel 70 000 Déficit Autres charges 25 000 250 000 - 55 000 Produit B Achats consommés 300 000 Production vendue 500 000 Charges de personnel 280 000 Bénéfice 105 000 Autres charges 25 000 Cas 2 : Produit A Achats consommés 300 000 Production vendue 250 000 Charges de personnel 210 000 Déficit 300 000 Autres charges 40 000 Produit B Achats consommés 100 000 Production vendue Charges de personnel 140 000 Déficit Autres charges 500

Sanction : 9000 euros et 3mois de prison. Art L 243-2 code rural : prévoit ds dérogations : -le maréchal ferrant est compétent pr traiter ls maladies du pied -les propriétaires ou détenteurs d’animaux de rapport peuvent pratiquer ls soins et actes d’usage courant, nécessaires à la bonne conduite de leur élevage (césarienne ok CA Douai 23 mai 2000 mais pas échographies et contrôles d’ovulation chbre crim 12 mars 2002, cass crim 23 mars 1999, cass crim 12 mars 2002) -ls agents ds Haras nationaux peuvent empiéter

BAC BLANC 2010 EPREUVES ECRITES & ORALES BAC GENERAL 237 élèves SERIE ECONOMIQUE ET SOCIALE 65 élèves Philosophie 8h-12h Lundi 29 Mars 2010 LV2 et R Oral 0h20 Mathématiques Mathématiques 8h-11h 8h-11h SERIE LITTERAIRE 65 élèves SERIE SCIENTIFIQUE 107 élèves BAC TECHNOLOGIQUE 157 élèves SERIE STG 93 élèves SERIE ST2S 62 élèves 1ères ES 66 élèves ÉPREUVES ANTICIPÉES ET DEVOIRS DIVERS BAC GENERAL 224 élèves 1ères L 51 élèves 1ères S 107 élèves BAC TECHNOLOGIQUE 149 élèves 1ères STG 80 élèves 1ères

Contents GS1 Tunisie 22 Mars 2012 La Société nationale des chemins de fer tunisiens 1. SNCFT Le RFID et la SNCFT GS1 Tunisie 22 Mars 2012 2. Les projets RFID 3. Les Problématiques 4. La Demarche www.sncft.com.tn Histoire GS1 Tunisie 22 Mars 2012 La Société nationale des chemins de fer tunisiens GS1 Tunisie 22 Mars 2012 La Société nationale des chemins de fer tunisiens SNCFT : La Société nationale des chemins de fer tunisiens ‫اﻟﺸﺮآﺔ اﻟﻮﻃﻨﻴﺔ ﻟﻠﺴﻜﻚ اﻟﺤﺪﻳﺪﻳﺔ اﻟﺘﻮﻧﺴﻴﺔ‬

VI Le B.O. N° 10 6 MARS 2003 ORMULAIRES DE MATHÉMATIQUES BTS F FORMULAIRE DE MATHÉMATIQUES BTS : GROUPEMENT A Contrôle industriel et régulation automatique Électronique Électrotechnique Génie optique Informatique industrielle Techniques physiques pour l’industrie et le laboratoire ORMULAIRES DE MATHÉMATIQUES BTS F Le B.O. N° 10 6 MARS 2003 VII VIII Le B.O. N° 10 6 MARS 2003 ORMULAIRES DE MATHÉMATIQUES BTS F ORMULAIRES DE MATHÉMATIQUES BTS

La tour Eiffel est une tour de fer puddlé de 324 mètres de hauteur (avec antennes)o 1 située à Paris, à l’extrémité nord-ouest du parc du Champ-de-Mars en bordure de la Seine dans le 7e arrondissement. Construite par Gustave Eiffel et ses collaborateurs pour l’Exposition universelle de Paris de 1889, et initialement nommée « tour de 300 mètres », ce monument est devenu le symbole de la capitale française, et un site touristique de premier plan : il s’agit du second site culturel français payant le

4ème Chapitre 11 Puissance d’exposant entier relatif DM pour le lundi 2 mars 1. La légende du jeu d’échecs Un jour, le sage Sissa présenta un jeu d’échecs à son roi. Le souverain demanda à Sissa ce que celui-ci souhaitait en échange. Sissa demanda au roi de déposer un grain de blé sur la première case, deux sur la deuxième, quatre sur la troisième, huit sur la quatrième et ainsi de suite pour remplir l’échiquier en doublant la quantité de grains à chaque case. Quel nombre de grains de

Restauration & Pâtisserie-Boulangerie Programme du Salon Mardi 19 Mars 10h00 10h30 15h00 19h00 19h30 Entrée exposants Entrée visiteurs Inauguration officielle Sortie Visiteurs Sortie Exposants Mercredi 20 Mars 10h00 10h30 19h00 19h30 Entrée exposants Entrée visiteurs Sortie Visiteurs Sortie Exposants Jeudi 21 Mars 10h00 10h30 19h00 19h30 Entrée exposants Entrée visiteurs Sortie Visiteurs Sortie Exposants Vendredi 22 Mars 10h00 10h30 18h00 18h30 Entrée exposants Entrée visiteurs Sortie