20 juillet

13   * 14   * 15   * 16   * 17   * 18   * 19   * 20   * 21   * 22   * 23   * 24   * 25   * 26   * 27   * 28   * 29   * 30   * 31   * * janvier * février * mars * avril * mai * juin * juillet * août * septembre * octobre * novembre * décembre *

endredi, la dur ée des absences est exprim ée en jours ouvr és, les congés payés d’ét é sont pris en juillet, la p ériode du cong é principal correspond à la période l égale.      Entre le 1 er  mai N et le 31 mai N+1, un salarié s’est absenté dans les conditions suivantes :   ­          mai N : 8 jours pour convenances personnelles sans maintien de la r émun ération ;   ­          juillet N : 15 jours au titre des cong és payés de l’exercice précédent ;        ­           août N : 10 jours pour maladie

protection de la maternité. Suite à différentes modifications de la réglementation, cette circulaire doit être adaptée ou faire l'objet de précisions. L'article 51 de l'arrêté royal du 15 janvier 1974, modifié par les décrets des 8 mai 2003 et 1er juillet 2005, prévoit, en référence à l'article 39 de la loi du 16 mars 1971 sur le travail, que la travailleuse peut reporter, à l'issue des neufs semaines de repos postnatal, les jours de congé prénatal non consommés, à l'exclusion des sept jours qui précèdent

aux acquêts : art 1400 et suivants, date d’entrée en vigueur 1er fev 1966 : donc sont applicables les lois de 1965 et 1985 (loi 1985 entrée en vigueur le 1er juillet 1986) (mariage sans contrat avant le 1er fev 1966) ACTIF 20 000 donné à Mme Bailey, maitresse de M. Dereck paye intégralement la chirurgie plastique de sa maitresse, 20 000 (pendant mariage) Rappel : quand la cté paye une dette pour un époux : l’époux doit récompense, mais on ne le met pas en plus au passif car cela reviendrait

caractéristiques de rentabilité suivantes : Mois Cours à la fin du mois Rentabilité du marché Décembre 1485 0,80% Janvier 1500 0,85% Février 1520 2,40% Mars 1480 -3,12% Avril 1490 1,32% Mai 1482 -2,80% Juin 1510 3,12% Juillet 1575 4,42% Août 1542 -1,95% Septembre 1592 4,63% Octobre 1590 0,20% Novembre 1604 0,82% Décembre 1588 -0,30% Travail à faire 1) Calculer la rentabilité moyenne, le risque et le β de relatifs au titre Alphac 2) La société Bétamax

Statistiques sur les manifestations en France en 2009 Statistiques des visiteurs et exposants étrangers sur les manifestations en France en 2009 Source OJS Juillet 2010 Promosalons Paris - Direction marketing - AJ – juillet 2010 Source : base statistique OJS 2004-2009 corrigée Statistiques sur les manifestations en France en 2009 Les chiffres clés des visiteurs et exposants internationaux sur les manifestations en France en 2009 579 366 visiteurs internationaux Justification des

de compléter, dater et signer ce document et de joindre un relevé d’identité bancaire ou postal. Renvoyez le tout à votre agence : Mode de paiement par prélèvement : Par mois Le 10 Par trimestre Le 20 du 1er mois de chaque trimestre civil Par semestre Le 20 Janvier et le 20 juillet A l’année Le 20 Janvier Les prestations sont versées sur le même compte que celui sur lequel sont prélevées les cotisations. Si demande de virement des prestations sur un autre compte : Nom du titulaire : ____________________________________________________

de leur grade et comptent au moins 3 ans de services effectifs. Les candidats peuvent subir les épreuves de l’examen au plus tôt un an avant la date à laquelle ils doivent remplir les conditions d’avancement (article 16 du décret n° 2013-593 du 5 juillet 2013). Rappelons que l’accès au grade d’adjoint technique de 1ère classe peut intervenir également par la voie d’un concours (externe, interne ou troisième concours), dont la réussite permet l’inscription sur une liste d’aptitude. Il existe également

L’instruction n°20 du 29 mars 1996 du Ministre des Finances, relative aux opérations d’assurances sur la vie, telle qu’elle a été modifiée et complétée par instruction du 10 septembre 2002 TITRE I Les assurances Individuelles Article premier : (modifiée et complétée par instruction du 10 septembre 2002) Les tarifs des contrats individuels d'assurances sur la vie doivent être établis d'après les éléments suivants: 1- Table de mortalité : * PM 1960-1964 MKH pour les assurances

: cas d’un crédit de TVA Au cours du mois de juillet N, la société Arthur a réalisé les opérations suivantes : Chiffre d’affaires TTC (TVA 19,6 %) 23 920 € Achats HT d’immobilisations (TVA 19,6 %) 7 000 € Achats HT de biens et services (TVA 19,6 %) 20 000 € Achats TTC de biens et services (TVA 5,5 %) 5 275 € CHAPITRE 08 – COMPTABILITE GENERALE – C. ZAMBOTTO – IUT TC SENART-FONTAINEBLEAU -2- → Calculer la TVA à décaisser pour le mois de juillet N. Eléments TVA collectée Calculs (23 920 /1