20 Novembre 1984

d’Arc-etSenans (Franche-Comté, 1775-1779) Morin, Denis. La saline royale d'Arc-et-Senans. BT. Bibliothèque de travail [Périodique], juin 2001, n°1129, p.38-41. Aiello, Shu. Temps modernes [Vidéocassette]. CNDP ; La Cinquième, 1997. 1 vidéocassette (20 min) + 1 notice. Autre référence : Grassias, Ivan. De pierre et de sel : les salines de Salins-les-Bains [Livre] .CRDP de Franche-Comté, 2006. 143 p. (Patrimoine. Ressources ) w Un gratte-ciel américain, première moitié du XXème siècle : le Chrysler

séquence à l’image du schéma de croissance déséquilibrée conflictuelle de Hirschman, même si celui-ci se garde bien de le transposer dans le cadre d’un schéma d’interactions entre le politique et l’économique dans une perspective normative. (Hirschman 1984) L’histoire politique et économique de la Turquie depuis la proclamation de la république en 1923, tout en offrant un terrain d’analyse fertile pour observer les liens entre la démocratie, la stabilité politique et le développement économique, vient

Jean Charest, de son vrai nom John James Charest, est né le 24 juin 1958. C'est un avocat et un homme politique québécois. Il a été vice-premier ministre du Canada du 25 juin 1993 au 3 novembre 1993 puis chef du Parti progressiste-conservateur fédéral de 1993 à 1998. Il s'est notamment fait connaître au Québec comme vice-président du comité du « non » lors du référendum québécois de 1995. Il dirige le Parti libéral du Québec depuis 1998 et a occupé la fonction de premier ministre du Québec de l'arrivée

Léopold Bellan. 1943 correspond à la fondation de la Société de Podologie (réactivée en 1951). En 1944, s'ouvrent à l'hôpital du Val de Grâce et à l'hôpital Cochin les deux premières consultations de podologie avec soins. A cette même date, la loi du 20 ou 10 mars 1944 porte création du Certificat d'Aptitude Professionnelle pour la profession de pédicure (loi abrogée à la libération) et l'arrêté du 16 mars 1944 crée le Certificat d'Aptitude Professionnelle de prothèse en podologie. Le texte fondateur

construction reposant sur le fonds voisin peut être exigée (Civ. 3e, 5 décembre 2001 : Bull. Civ. III, n° 147). D’ailleurs, la Cour de Cassation en application de cette règle a demandé la démolition d’une clôture en raison d’un empiètement de 0,5 cm (Civ. 3e, 20 mars 2002 : Bull. Civ. III, n° 71) ; mettant ainsi en exergue que la mesure de l’empiètement n’importe pas. M. Jean Bille a proposé une somme de 2 000 € à titre de dédommagement. Son voisin refuse cette somme. Soulignons de suite qu’une convention

Création du Pacte de Varsovie 1956 Février XX° congrès du PCUS : rapport secret de Khrouchtchev et proposition d’une « coexistence pacifique » Juillet-Novembre Crise de Suez Octobre-Novembre Insurrection de Budapest, écrasée par les chars soviétiques 1957 Lancement du premier satellite artificiel par les Soviétiques (Spoutnik) 1958

Nunarput utoqqarsuanngoravit. Le drapeau est constitué de deux demi-cercles inclus dans deux bandes rouges et blanches. Avec une population de 56 370 habitants au 1er janvier 2013, le Groenland est le territoire le moins densément peuplé au monde. En 1984, le Danemark a signé un traité modificatif avec la Communauté européenne pour préciser la situation du Groenland. Ce territoire a été retiré des accords sur le charbon et l'acier (CECA)4 et des accords sur l'énergie atomique (Euratom)5. Des dispositions

septembre Bloc occidental Signature du traité de sécurité collective A.N.Z.U.S. (Australia, New-Zealand, United-States) 1952 octobre Insurrection des Mau-Mau au Kenya octobre Etats-Unis Première bombe H américaine 4 novembre Etats-Unis Eisenhower président des Etats-Unis (républicain) 1953 5 mars U.R.S.S. Mort de Staline juin Proche-Orient Nasser fait proclamer la République en Egypte 27 juillet Armistice de Pan Mun Jom (guerre

et du TPI, n°31/96, Europe janvier 1997 comm DR n°8 I- La recevabilité des renvois préjudiciels A- Les notions communautaires de juridiction et d'actes juridictionnels Voir notamment CJCE 30 juillet 1966 Veuve Vaassen Göbbels 61/65; 27 Novembre 1973 Nederlandse Spoorwegen 36/73; 21 février 1974 Birra Dreher 162/73; 24 mai 1977 Hoffmann La Roche 107/76; 6 octobre 1981 Broeckmeulen, 246/80; 23 mars 1982 Nordsee 102/81; 12 décembre 1990 Kaeffer et Procacci, C-100/89 et C-101/89; 3 juillet

n°474 TC 26 octobre 1987 n°2484, Bergis et Ono, Lebon p.453 TC 18 mars 1991 n°2636 et 2637, RJF 91 n°854 CE 6 janvier 1986 n°47111, RJF 86 n°231 CE 24 février 1986 n°40031, RJF 86 n°430 Cass. com. 16 juin 1987 n°86-12292, Bull. civ. IV n°151 Cass. com. 20 mars 1990 n°88-13382 (n°4390), Houssin, RJF 90 n°633 (3) CE 24 février 1978 n°2653, Sté Sogéparc Sud-Ouest, RJF 78 n°207 CE 24 mars 1982 n°22889, 22890 et 22891, DF 30/82 n°1608 (4) TC 18 mars 1991 n°2636 et 2637, Banque Romande, RJF 91 n°854, DF 27/91