2010 2011 Ue 113 Droit Social

Français et la presse 6. Les Français et les vacances 7. Les Français et les loisirs 1. PANORAMA DES FOYERS FRANÇAIS 26 352 315 foyers français en 2007 64 667 000 français au 1er janvier 2010 Ménages selon le nombre de personnes (2007) Enquêtes et Analyses des modes de vie - Profils Séniors - février 2011 Enquêtes et analyses des modes de vie Nombre de personnes du ménage Nombre de ménages 2007 Ensemble 26 352 315 1 8 764 636

Raison sociale Société Tunisienne de Garantie Forme Juridique Société Anonyme de droit commun Nationalité Société Tunisienne Téléphone +216 71 752 610 Fax +216 71 752 890 34, Rue Hédi Karray Centre Urbain Nord ElMenzah IV Adresse 1004 Tunis Site Web www.sotugar.com.tn Email sotugar@sotugar.com.tn Date de Création 15 Mai 2003 Durée de Vie 99 ans Registre de Commerce B 124142003 Matricule Fiscale 836957/SA/M/000 Capital social

fait une densité de population de 113 habitants au km² La France est le plus vaste pays de l'Union européenne, et Malte le plus petit. Chaque année depuis 1985 deux villes européennes sont désignées capitales européennes de la culture. L'occasion pour les élues d'illustrer la richesse et la diversité des cultures européennes. Mais pour être choisies ces villes doivent aussi proposer un programme exceptionnel. Après Tallin en Estonie et Turku en Finlande en 2011, c'est donc Maribor en Estonie et

Autres règles d'origine préférentielles ..................................................................... 47 3.1.4 Droits de douane ....................................................................................................47 3.1.4.1 Droits NPF ..........................................................................................................47 3.1.4.2 Droits consolidés dans le cadre de l'OMC .................................................................51 3.1.4.3 Suspensions

Articles Sites internet 4-L'ACTE 2 DE LA DÉCENTRALISATION Ouvrages Articles Site internet 5-QUELQUES EXEMPLES DE TRANSFERTS DE COMPÉTENCES Ouvrages Articles P.2 P.3 P.5 P.11 P.18 6-LA DÉCENTRALISATION APRÈS L'ACTE 2 – LA LOI DU 16 DÉCEMBRE 2010 DE RÉFORME DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES P.21 Ouvrages Articles 7-LA DÉCENTRALISATION DANS LES PAYS DE L'UNION EUROPÉENNE Ouvrages Articles Sites internet P.26 Signale les documents librement accessibles en texte intégral en ligne : cliquez sur

Commerce extérieur P 7/9 5) Structure sociale P 9/10 6) Aspects socioculturels P10 7) Les investissements P 11 8) Risques/Points forts pays, les sources. P 12 Données générales : Superficie : 176 215 km² (le plus petit pays d’Amérique du Sud). Accès maritime : Océan Atlantique. Pays frontaliers : Argentine, Brésil. Villes principales : Canelones (485 000 hab.), Maldonado (140 000 hab.), Salto (123 000 hab.), Colonia (119 000 hab.) et Paysandú (113 000 hab.)  Capitale : Montevideo

Statistiques du commerce international le ndia o nm io at t s 2011 Ex total ServiceS commerciaux p or total marcHaNDiSeS 4 170 milliards de $EU Voyages milliards de $EU 17 816 milliards de $EU Agriculture 1 065 cOMBuStiBleS et PrODuitS MiNierS milliards de $EU Transports milliards de $EU 860 milliards de $EU 1 660 4 008 Produits alimentaires Autre services commerciaux milliards de $EU milliards de $EU 1 356 2 240 PrODuitS MANuFActurÉS

études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes - bureau des études de gestion prévisionnelle Service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé, des bibliothèques - sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l’action sanitaire et sociale - bureau des études de gestion prévisionnelle  • Direction des affaires financières - sous-direction du budget de la mission « recherche et enseignement supérieur » 

MASTER 1 DROIT 2011 / 2012 Le mot du Doyen ~ Pour les personnels enseignants, administratifs et techniques, c’est un plaisir d’accueillir chaque année de nouveaux étudiants à la faculté de droit, de sciences politiques et de gestion et de les accompagner dans leur progression universitaire jusqu’à l’obtention du diplôme désiré. Certains d’entre vous viennent directement de l’enseignement secondaire français, de systèmes d’enseignement de divers pays, parfois fort différents, d’autres encore

d’innovation : quelle efficacité ? Rémi Lallement N°2011-01, janvier 2011 L’aide publique aux entreprises en matière de R & D et d’innovation : quelle efficacité ? ____________________________________________________________________________________________________ ____________________________________________________________________________________________________ Document de travail n°2011-01, Centre d’analyse stratégique, janvier 2011 2 L’aide publique aux entreprises en matière de R