2010 2011 Ue 113 Droit Social

dédiés. L’intuition et le pragmatisme ont leur part dans une réelle stratégie déployée de long terme. Nicole Notat, actrice engagée de la notation des valeurs immatérielles et de la RSE, réagit à ces facteurs clés de succès et les grands corps sociaux (CJD, CGPME, MEDEF et ORSE) apportent leurs contributions à une prise de conscience collective des enjeux portés par les PME. 1re édition, novembre 2012, 8000 22 © OSEO, 2012 www.oseo.fr DF : 5PM32320 ISBN : 978-2-11-009220-5 ISSN :

 Droit pénal général Bibliographie : Xavier Pain « Droit pénal général » Introduction Le droit pénal est la principale représentation populaire de a justice, du droit. Lorsque l’on parle du juge et de la justice on pense souvent au droit pénal. Cette idée s’explique car le droit pénal traite des interdits sociaux, des interdits fondamentaux destinés à assurer la paix sociale. Le droit pénal a une dimension spectaculaire (comme le procès d’assise). I) La présentation du droit pénal A) La définition

........................................................................................................... 49 LES SUKUKS : PROBLEMATIQUES JURIDIQUES ................................................................................ 49 I. SUKUKS ET DROIT DE PROPRIETE ............................................................................... 49 II. SUKUKS ET GARANTIES ........................................................................................... 55 III. TITRISATION DES CREANCES ET

CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS Groupe de recherche en économie et gestion EA 2430 Centre de recherche en comptabilité LE PROCESSUS DE NORMALISATION COMPTABLE PAR L’IASB : LE CAS DU RESULTAT THESE tel-00473181, version 1 - 14 Apr 2010 Pour l‟obtention du titre de DOCTEUR EN SCIENCES DE GESTION (Arrêtés du 30 mars 1982, du 21 juillet 1999, du 25 avril 2002 et du 7 août 2006) Soutenue publiquement le 10 décembre 2009 par Anne LE MANH-BENA JURY Directeur de thèse : Monsieur

................................................................................................ 5 I- LE BUDGET GENRE SOUS LE PRISME DES DROITS DE L’HOMME : LA TRANSVERSALITE COMME PRE REQUIS DE LA PERFORMANCE......................................................................................................................... 6 II- ACCES EQUITABLE AUX DROITS CIVILS ET POLITIQUES............................................................................ 17 1. MINISTERE DE LA JUSTICE ET DELEGATION

Sujet 1, Sujet zéro du ministère Comment peut-on expliquer les échanges internationaux de marchandises ? › Document 1 Croissance du volume du commerce mondial des marchandises et du PIB mondial Source : rapport sur le commerce mondial 2011, OMC, 2011 (Variation annuelle en pourcentage) 11 Sciences éco. Le sujet › Document 2 Échanges de marchandises par produit et pour certaines régions en 2009 (en milliards de dollars) Destination Monde Produits agricoles Comb. et prod

spécifiques 27 5.3 Les attentes 27 6 Les orientations stratégiques 28 6.1 Le développement du secteur productif 28 6.2 La consolidation des réformes du secteur public 29 6.3 Le renforcement du secteur social 31 7 Cadrage macroéconomique et budgetaire 2007 – 2011 34 7.1 Hypothèses de prévision du cadrage 34 7.2 Résultats principaux de cadrage 34 7.3 Finances publiques 36 7.4 Dette publique 38 7.5 Balance des paiements et situation monétaire 39 7.6 Aide extérieure

Communauté Economique et Monétaire de l'Afrique Centrale Collège d'Enseignement Technique, Industriel et Commercial Code Général des Impôts Comité Interministériel des Services Locaux Conseil National de la Décentralisation Commission Nationale des Droits de l’Homme et des Libertés Conseil National de l’Emploi Commission Bancaire de l'Afrique Centrale Commission Nationale Anti-Corruption Conseils Régionaux de l’Emploi Cadre de Référence et Support Méthodologique minimum commun pour la Conception d’un

Dior Actionnariat de la société plans d’options - attributions d’actions gratuites Autorisations à caractère financier programme de rachat d’actions rémunérations des mandataires sociaux Questions administratives Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique 28 29 30 39 41 43 45 45 rAppOrt sOCiAl, envirOnnementAl et sOCiÉtAl 1. 2. 3. 48 67 Rapport du Président du Conseil d’administration 81 1. 2. 82 3. Comptes consolidés 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. Compte de résultat consolidé

........................................................................................................... 49 LES SUKUKS : PROBLEMATIQUES JURIDIQUES ................................................................................ 49 I. SUKUKS ET DROIT DE PROPRIETE ............................................................................... 49 II. SUKUKS ET GARANTIES ........................................................................................... 55 III. TITRISATION DES CREANCES ET