2010 2011 Ue 113 Droit Social

Lamrani (dir.), Eléments d’analyse sur le développement territorial. Aspects théoriques et empiriques (2007). Mohammed Bensaïd, Noureddine El Aoufi, Michel Hollard (dir.), Economie des organisations. Tendances actuelles (2007). © Economie critique, juin 2011 Sous la direction de Noureddine El Aoufi Le Maroc solidaire Projet pour une société de confiance Rapport sur la réforme du système de compensation Critique Economie Ont contribué à ce rapport sous la direction de Noureddine El Aoufi Université

charte / Document de travail à l’issue du conseil d’administration du 9 juillet 2010 PROJET DE CHARTE DU PARC NATIONAL DES ÉCRINS AVANT-PROJET DETAILLE Document de travail pour la consultation à l’issue du conseil d’administration du 9 juillet 2010 Page 1 PROJET DE CHARTE DU PARC NATIONAL DES ÉCRINS Avant-projet détaillé de la charte / Document de travail à l’issue du conseil d’administration du 9 juillet 2010 SOMMAIRE Introduction Préambule Les principes fondamentaux applicables

RECUEIL DE TEXTES INTERNATIONAUX DE DROIT INTERNATIONAL PRIVE I. REGLEMENTS DE L’UNION EUROPEENNE 1. 2. 3. 4. 5. 6. Règlement Bruxelles I Règlement Bruxelles II bis Règlement Rome I Règlement Rome II Règlement Rome III Règlement Aliments II. CONVENTIONS DE LA HAYE 7. Convention de la Haye du 5 octobre 1961 sur les conflits de lois en matière de forme des dispositions testamentaires. 8. Convention de La Haye du 14 mars 1978 sur la loi applicable aux régimes matrimoniaux 9. Convention de La Haye

32 Imposition des dividendes : ........................................................................................ 33 Taxe sur la valeur ajoutée :........................................................................................ 34 Les Droits d’enregistrement et de timbre ................................................................. 36 L’Impôt des patentes et La taxe urbaine : ................................................................ 37 Approfondissement des dispositions spécifiques

Rivière : F3 à 192 600 € Tampon : F4 à 192 600 € Bérive : F3 154 080 € Manirons : F4/5 défisc. 357 000 € Plaine-des-Cafres : F4 145 000 € F5/6 180 000 € F4 130 000 € Cilaos : F10 420 000 € F5 195 000 €, F4 214 000 € F3/4 118 800 € F3 108 000 € F3 à 113 400 € Le Plate St-Leu : F4 à 187 250 € St-Joseph : F4 jumel. 133 750 € Les Lianes : F3 à 151 200 € APPARTEMENTS : St-Pierre : T4 83 m2 à 241 500 € Mont-Vert-Bas : F3 144 450 € Tampon : T4 75,90 m2 env 125 000 € F4 97 200 € F4 76 m2 à 117 700 € Prix

au bord d’un abîme de feu, c’est Lui qui vous en a sauvés. Ainsi, Allah vous montre Ses signes afin que vous soyez bien guidés». Lire suite en page 2 Ph. MAP MOHAMMEDIA A L’OCCASION DE LA FÊTE DU TRÔNE CRISE ÉCONOMIQUE Des projets sociaux qui reflètent la diversité des catégories ciblées P. 2 Marzouki et Jebali saluent les relations distinguées unissant le Maroc et la Tunisie P. 2 Des chiffres alarmants présentés devant les parlementaires P. 3 Discours de Sa Majesté le

8 Scripts p. 10 Scripts p. 11 Scripts p. 12 Scripts p. 14 Scripts p. 15 Responsable de projet : Valérie Sper-Benet Conception graphique : Véronique Lefebvre Mise en page : Joëlle Casse © Hachette Livre 2011, 43 quai de grenelle, 75905 Paris cedex 15, www.hachette-education.com Tous droits de reproduction et d’adaptation réservés pour tous pays. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des articles l. 122-4 et l. 122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement

Régis COEURDEROY : UCL-Membre Professeur Evariste MABI MULUMBA : UNIKIN-Membre Louvain-la-Neuve Octobre 2011 Remerciements Cette dissertation est écrite dans le cadre d’une thèse en sciences économiques et de gestion à l’Université Catholique de Louvain, après plusieurs années d’expérience dans la pratique des assurances. La recherche s’est déroulée pendant la période de 2007 à 2011 sous la supervision de Pierre DEVOLDER, Professeur et Président de l’Institut de sciences actuarielles de l’Université

ROYAUME DU MAROC UNIVERSITE MOHAMED V-AGDAL FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES RABAT -AGDAL U.F.R : FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE M€moire pour l’obtention du dipl‚me d’€tudes sup€rieures approfondies en droit public LE PROBLEME DU FINANCEMENT DES REGIMES DE RETRAITE AU MAROC : REALITES ET PERSPECTIVES Pr€par€ et soutenu par : Mouncef BOUCHEKIF JURY : Pr€sident : - Professeur Omar IDALI Suffragants : - Professeur Abdeljalil SERGHINI - Professeur Amine MZOURI

. . . 60 • Biologie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .67 • Créativité et gestion de projet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .73 • Droit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .77 • Economie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .87 • Education