24 Novembre 1998

la faune et de la flore marines de l’Antarctique 23 Convention pour la protection du milieu marin de l’Atlantique du Nord-Est (ensemble quatre annexes et deux appendices dite « Convention OSPAR » 24 Convention sur la protection de l’environnement marin de la zone de la mer Baltique dite convention HELCOM 24 C.3 Le système des Mers régionales du PNUE 25 C.3.1 Caraïbes 25 La Convention pour la protection et le développement de l'environnement marin dans la région des Caraïbes dite « Convention de Carthagène

Edition d’art (12 novembre 2002) 4. Livre de poche (6 mars 2003) 5. Livre de jeunesse (12 juin 2003) 6. Promotion du livre (4 novembre 2003) 7. Francophonie (25 mars 2004) 8. Littératures populaires [1] (13 mai 2004) 9. Littératures populaires [2] (1er décembre 2004) 10. Edition adaptée (17 mars 2005) 11. BD franco-belge (10 mai 2005) 12. Les dictionnaires (8 novembre 2005) 13. Comics, manga & Co (14 mars 2006) 14. Best seller (16 mai 2006) 15. Editer l’intime ? (30 novembre 2006) 16. Editer

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Résultats chez les adultes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Pourcentage de fumeurs en fonction de l’âge chez les adultes en 1953 et en 1998-1999 . . . Évolution du pourcentage de fumeurs par âge chez les adultes . . . . . . . . . . . . . . . . . . Évolution du pourcentage de fumeurs chez les adultes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Évolution du nombre moyen de cigarettes

difficultés rencontrées dans le développement du sous-secteur, l’assainissement, ainsi que celles identifiées dans la gestion de ce patrimoine ont été abordées. Dans Info CREPA N°21-Juillet-Août-Septembre 1998, p.19. • Une conférence internationale s’est tenue à Paris les 19, 20 et 21 mars 1998 sur le thème ‘’eau et développement’’. L’objectif de la conférence était de contribuer concrètement à l’élaboration de stratégies nécessaires pour l’amélioration, la protection et la gestion des ressources

licence le 24 novembre 1995, date à laquelle France Télécom-Telinfo décroche la 2ème licence GSM belge. La date d’ouverture commerciale de son réseau est le 27 août 1996. Durant cette période (du 24 novembre 1995 au 27 août 1996) Mobistar parvient à déployer un réseau couvrant 97% de la population belge. Fin 1996, Mobistar compte 68 000 clients. Sa carte prépayée Tempo, nouveau concept qui gagne l’Europe, attire les utilisateurs de la téléphonie mobile et connaît un grand succès. En 1998, Mobistar

Gollnisch novembre 1999-novembre 2007 Carl Lang décembre 1998-novembre 1999 Bruno Mégret octobre 1988-décembre 1998 Secrétaire général Steeve Briois janvier 2011-... Jean-François Jalkh mai 2010-janvier 2011 Louis Aliot octobre 2005-mai 2010 Carl Lang novembre 1999-octobre 2005 Bruno Gollnisch octobre 1995-novembre 1999 Carl Lang novembre 1988-août 1995 Jean-Pierre Stirbois juin 1981-novembre 1988 Alain Renault mai 1978-mars 1980 François Duprat novembre 1976-mars 1978 Dominique Chaboche novembre 1973-novembre

de la constitution (Bundesamt für Verfassungsschutz ou BfV), sont assassinés en Libye. En avril 1998, la Libye obtient d'Interpol un mandat d'arrêt international contre ben Laden et trois autres personnes, accusées du meurtre des Becker et de détention illégale d'armes[2]. 1995 * 26 juin 1995 (Éthiopie) : le Président égyptien Hosni Moubarak échappe à une tentative d'assassinat[3]. * 13 novembre 1995 (Arabie saoudite) : une voiture piégée explose à Riyad, devant le bâtiment du programme d'entraînement

Or, à l'égard de l'action successorale, la Cour de cassation ne se montre pas, dans sa er décision du 1 septembre 2010, particulièrement novatrice. En effet, son dispositif reprend mot pour mot un autre arrêt de la Chambre criminelle en date du 10 novembre 2009. Néanmoins, si les magistrats ont estimé nécessaire de le faire figurer au Bulletin, c'est qu'ils souhaitent donner une publicité à une jurisprudence désormais bien établie. Cela n'a cependant pas toujours été le cas. Il est bien connu, et l'arrêt

« La mondialisation: communication-monde, ultra-libéralisme planétaire et pensée unique », Préface du Professeur Riccardo Petrella, Ed.Boukili, Kénitra, 1998 (En Français). · « La mondialisation et les défis de l’information », Préface Mustapha Messnaoui, Série Chiraa, n° 33, Ed. Maghrébines, Casablanca-Tanger, 1998 (En Arabe). · « La mondialisation promise », Ed. Okad, Rabat, 1999 (En Arabe). · « Les chaînes de télévision diffusées par satellites dans le

Pharmaceutique * Jurisprudence Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme (18) CEDH, 14 novembre 2000, D. 2001, n°34, p.2787 ; Bull. Ordre Pharm., 2001, 373, p.533. Jurisprudence de la Cour de Justice de la Communauté Européenne (19) CJCE 13 janvier 1993, Commission des Communautés Européennes c/ République Française, D. 1993, p.566, note J.-L. Clergerie. (20) CJCE, arrêt Keck et Mithouard, 24 novembre 1993, aff. C-267 et C-268/91, Rec. p.1-6097. Jurisprudence du Conseil d’Etat (21) CE, 27 décembre