3 septembre

Lumières. La Déclaration d'indépendance des États-Unis (1776) est l'un des textes les plus anciens. → C'est l'amorce d'un processus constituant, qui va se traduire en 1787 avec l'adoption de la Constitution fédérale des États-Unis. La Constitution du 3 septembre 1791, est la première Constitution écrite française moderne, à laquelle est adossée la DDHC de 1789. Cette vague de rédactions des Constitutions se poursuit au 19ème siècle avec la première Constitution en 1809 de la Suède, et en 1811, la Constitution

retrouvèrent face à un véritable défi; réorganiser l'ensemble des institution pour fonder le monarchie constitutionnelle française. Pendant près de trente mois, celle-ci fut réfléchie, pensée, conçue; C'est finalement avec l'adoption de la constitution le 3 septembre 1791 par l’assemblée -le 13 par le Roi- que la monarchie constitutionnelle fut achevée. Cependant, moins d’un an après, elle perdit l’un de ses principaux acteurs, le Roi et finit par disparaître dès le 10 Août 1792. Comment à partir des années

révolter. Le 26 août 1789, fut ainsi votée la première Déclaration des droits de l’homme et du citoyen en France, qui affirmait « les droits naturels, inaliénables et sacrés de l’homme ». Il s’agit plus précisément d’un préambule à la Constitution du 3 septembre 1791, dans lequel ses auteurs ont entendu établir non seulement les droits des citoyens français, mais surtout les droits de l’homme en soi et c’est ce qui fait l’universalité de la Déclaration. Qu’est-ce qui donne à la Déclaration des droits l’Homme

propositions pour améliorer la monarchie et apaiser les tensions. Or les états généraux vont faire un coup d'état juridique en se proclamant assemblée nationale constituante le 17 Juin 1789 et décident d'élaborer une constitution qui verra le jour le 3 Septembre 1791 et qui débute par un préambule qui n'est autre que la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme. Cette constitution de 1791 ne va cependant pas supprimer la monarchie mais celle-ci va devenir une monarchie limitée car on ne veut plus

B) Les pouvoirs dans la constitution de 1791 La constitution est votée le 3 septembre 1791, le roi accepte le 13 et le lendemain le roi prête serment. 1) Origine des pouvoirs La souveraineté réside dans la nation, la nation s’exprime par des représentants. Le texte de la constitution ne sera pas soumis à la ratification populaire. En 1791, une originalité concerne la représentation de la nation, l’assemblée parle du corps législatif, le roi est indiqué comme un représentant de la nation

réunit les états généraux à Versailles. Ces états généraux souhaitent le maintien de la monarchie et la rédaction d’une Constitution. Cette Constitution, acte juridique suprême de l’Etat consignant les règles constitutionnelles, sera adoptée le 3 septembre 1791. Elle prônera l’adoption d’une séparation des pouvoirs. Cette dernière est un principe qui tend à prévenir les abus du pouvoir en confiant l’exercice de celui-ci à plusieurs organes. Or, dans les faits, il s’avère que la séparation des pouvoirs

documents 1 et 3 p. 66 : la création des départements & les nouveaux poids et mesures 1) En quoi l'Assemblée nationale constituante rationalise-t-elle (= réorganise-t-elle avec raison) la France ? document 6 p. 67 & texte 1: la Constitution de 1791 et sa critique par Robespierre : 1) Quelle est la nature du régime que met en place l’Assemblée Nationale Constituante en 1791 ? 2) A quelle condition a-t-on le droit de voter ? 3) Pourquoi Robespierre critique

Séance 3. La constituante et la législative Commentaire de la Constitution de 1791 « Rien ne se perd, rien ne se crée, tout se transforme ». Cette citation de Lavoisier est bien adapté à la cette constitution de 1791. Cette constitution ne perd rien de l'Ancien-Régime, ne crée rien de neuf pour aller vers une République, mais transforme plutôt les pouvoirs tout en gardant une forme monarchique, avec un roi à la tête. Ce texte a été rédigé par l'Assemblée constituante en 1791. Cette Assemblée

Dans la Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen du 26 aout 1789, on voit se profiler les points généraux qui seront abordés dans la Constitution du 3 septembre 1791, première Constitution française, qui met définitivement fin à la gestion de l'Etat telle qu'elle était pratiquée sous l'Ancien Régime. I- La lutte contre l'Ancien Régime A. Les fondements théoriques de la Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen B. Le contenu de la Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen

Constitution du 3 Septembre1791, tente en effet, d’instaurer la monarchie constitutionnelle en France, mais elle intervient dans un contexte de grande tension entre le roi et la Nation. Rappelons que cette Constitution est proclamée moins de trois mois après l’arrestation de Louis XVI et de la famille royale à Varennes, lors de leur tentative avortée de fuite hors de France. On se demandera alors, quel est place donnée au pouvoir exécutif après la promulgation de la Constitution du 3 septembre 1791. D'une