30 Mai 2000

Enjoy Flying Together Codes AITA OACIL Indicatif d'appel TU TAR Tunair Repères historiques Date de création 21 octobre 1948 Généralités Basée à Programme de fidélité Taille de la flotte Aéroport international de Tunis-Carthage Fidelys 32 (6 mai 2011) + 17 commandés (3 options) Nombre de destinations 44 Siège social Filiales Tunis,  Tunisie Tunisair Express Tunisie Catering Tunisair Handling Tunisair Technics Rabah Jerad (PDG) www.tunisair.com/ [1] Dirigeants Site web Données financières

Ailleurs Exposition Art contemporain Panorama, Friche Belle de Mai, Marseille - 12 janvier> 7 avril 2013 Méditerranées Exposition fiction J1, Marseille, 12 janvier > 14 mai 2013 Avec le concours de Resotainer Cirque en Capitales Spectacle vivant sur tout le territoire de MP2013, 25 janvier > 24 février 2013 Rodin et l’ombre de l’Antique This is (not) music Friche Belle de Mai, Marseille, 3 mai > 9 juin 2013 30 jours dédiés à toutes les formes de cultures urbaines actuelles

ainsi que les principales mesures en cours d’adoption à partir des documents ci-joints : Document 1 Rép. min. n° 3409, JO Sénat Q 21 mai 2009 (pages 2 à 3) S. LAVRIC, Simplification des procédures et mission des élus locaux, Dalloz actualité, administratif, collectivités territoriales, édition du 2 juin 2009 (page 4) Extraits de la loi n° 2009-526 du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures (pages 5 à 16) Article de Marie-Christine de Montecler

la dalle supérieure du réacteur, d'un poids de 2 000 tonnes. La partie supérieure du coeur du réacteur est à l'air libre. Le graphite prend feu. Trente foyers s'allument. Il faudra trois heures aux pompiers pour les éteindre. Du 27 avril au 10 mai, 5 000 tonnes de matériaux (sable, bore, argile, plomb…) sont déversées par hélicoptère pour recouvrir le réacteur. Les Rejets Les rejets radioactifs sont très variés. Les débris decombustible et de structure du réacteur sont projetés dans l’environnement

dans la mesure où bien que l’adultère n’était plus un délit pénal il n’en demeurait pas moins un délit civil. Or cette position classique semble aujourd’hui remise en cause, comme en témoigne notamment un arrêt de la première Chambre civile du 4 mai 2000 : non seulement l’épouse trompée a été déboutée de son action contre la maîtresse, mais encore elle a été condamnée à verser à cette dernière des dommages-intérêts en raison de son attitude agressive. 2/ La relativité au regard des autres formes

n°89-798 du 27/10/1989 - annexe XXIV (conditions techniques d’autorisation des établissements et services Dont les Instituts médico-éducatifs (IME) pour enfants ou adolescents présentant des déficiences intellectuelles ou inadaptés) Circulaire n°89-17 du 30 octobre 1989 relative à la modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents déficients intellectuels ou inadaptés par les établissements et services d’éducation spéciale Etablissements et services adaptés pour mineurs ou

radioactifs qui doivent être maintenus confinés dans le réacteur, et des neutrons qui entretiennent la réaction de fission. 3 L’accident La centrale de Tchernobyl compte quatre réacteurs. Le 26 avril 1986, le réacteur n° 4 explose. Le couvercle de 2000 tonnes a détruit le toit(reconstruit) et se trouve à la verticale (maquette du réacteur 4 détruit). La centrale de Tchernobyl Le 26 avril 1986 à 1 h 24 mn, le réacteur n° 4 de la centrale de Tchernobyl, en service depuis 1983, explose accidentellement

12ème éd., 1999, par M. Long, P. Weil, G. Braibant, P. Delvolvé et B. Genevois, p.458. 3 Par exemple C.E. Sect. 30 mai 1930, Chambre syndicale du commerce en détail de Nevers, Rec.583 ; Les grands arrêts..., p.276. 4 C.E. 1er avril 1998, Union hospitalière privée et Fédération intersyndicale des établissements d'hospitalisation privée, Rec. 115. 5Directives de la Commission n'88/301 du 16 mai 1988 sur l'ouverture à la concurrence des équipements terminaux, n°90/357 et 90/388 du 28 juin 1990 sur l'ouverture

L’EVOLUTION DE LA PREUVE LIEE A INTERNET INTRODUCTION Actuellement, la France est un des pays les plus dynamiques en matière d’e-commerce. Depuis les années 2000, les chiffres du commerce en ligne ne cessent de croître. Pour mieux sécuriser le bon fonctionnement du marché et répondre aux attentes des clients, de nombreuses technologies de pointe vont être mises en place. Dans un premier temps nous évoquerons le contrat électronique et ses enjeux puis dans un deuxième temps les preuves

en œuvre de ces SDC. La loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 dite « loi Solidarité et Renouvellement Urbains » reconnaît au commerce un rôle dans la construction de la cité et l’aménagement de l’espace. Elle inscrit les schémas dans la hiérarchie des normes et documents d’urbanisme : • le SDC doit être compatible avec les SCoT • le périmètre du SCoT doit tenir compte des périmètres des SDC 2 arrêtés ministériels du 4 mai 2001 (complétés par une circulaire du 22 mai 2001), l’un portant sur la recomposition