4 Juillet 2006 Demeures Du Val

lingerie Oysho. Le groupe comprend plus d'une centaine d'entreprises ainsi que 5 527 boutiques pour 2011, dont 1830 sous l'enseigne ZARA. Par ailleurs, au total, le groupe utilise 5 000 fournisseurs différents. Inditex, dirigé par Pablo Isla depuis juillet 2011, est présent au travers de neuf enseignes : * ZARA (64,6% du chiffre d'affaires en 2011) * Zara Home (2,3%) * Les vêtements pour bébés et enfants Kiddy's Class (souvent appelé ZARA Kids) * Pull&Bear (6,8%) * la marque

Dieudonné LECLERCQ L’e-learning dans l’Enseignement Supérieur - Environnement International Francophone – Mars 2006 Rapport de synthèse rédigé pour l’Agence Wallonne des Télécommunications Pascal Balancier François Georges Sarah Jacobs Vincent Martin Marianne Poumay LabSET-ULg, Boulevard de Colonster, 2, Bât. B 9 - Sart Tilman - B 4000 Liège Tél. : +32-4-366 47 69 - Fax : +32-4-366 34 01 - E_mail : pascal.balancier@ulg.ac.be; M.Poumay@ulg.ac.be Table des matières INTRODUCTION .

sur le statut politique, juridique ou international du pays ou du territoire dont une personne est ressortissante, que ce pays ou territoire soit indépendant, sous tutelle, non autonome ou soumis à une limitation quelconque de souveraineté. Article 4 Nul ne sera tenu en esclavage ni en servitude ; l’esclavage et la traite des esclaves sont interdits sous toutes leurs formes. Il est simple aujourd’hui, de juger a posteriori, plusieurs siècles après que les faits aient été commis, les auteurs de violations

.................................................................. 13 13 14 15 15 16 18 19 Entrepreneuriat et travail autonome ........................................................................... 19 CHAPITRE 4 Conciliation des obligations professionnelles et personnelles 4.1 Famille et emploi 4.2 Congé suivant l’arrivée d’un enfant 4.3 Services de garde .......................................................................................

réalisée sous la direction et la surveil- lance d’un investigateur et ne peut pas commencer sans le consentement libre et éclairé de la ou des personnes concernées par cette recherche (arti- cles L 1121-1 et L 1122-1-1 du CSP). 4. LA CESSION À TITRE ONÉREUX ET LE DON L’article R 5211-4-2°-a du CSP prévoit que toute cession ou don au sein de la communauté européenne est assimilé à une remise sur le marché. Il en résulte que le DM doit avoir un marquage CE, ce qui limite la cession et le don des DM mis en

0COM10/X7 NAF rév.2, 2008 : NACE rév.2, 2008 : Le marché publicitaire unité : % des variations annuelles en valeur Prévision Xerfi (source historique : France Pub) 4% 2,0% 2% 0% -2% 2,1% 73.12Z 73.12 Prévisions 2012 Le marché publicitaire 2,1% -4% -6% Prévisions 2011 Le marché publicitaire 2,0% -8% -10% 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011p 2012p Chiffres 2010 Le marché publicitaire Les recettes publicitaires Télévision Radio Presse magazine PQN PQR La presse gratuite La presse

voitures de grande remise, véhicules motorisés à deux ou trois roues) Projet de décret portant création de la commission des taxis, des voitures de petite remise, des voitures de grande remise et des véhicules motorisés à deux ou trois roues Annexe n° 4 : Annexe n° 5 : Annexe n° 6 : Annexe n° 7 : Annexe n° 8 : Projet d’arrêté portant modification de l’arrêté du 11 septembre 1959 modifié relatif au calcul des cotisations sociales dues par les chauffeurs de taxi du département de la Seine

abordables. Dans ce cas les touristes n’ont plus besoin de chercher des restaurants pour manger ou des hôtels pour dormir, surtout que la région viticole est généralement une zone rurale, ce qui fait que la possibilité de trouver de tels services demeure très limitée. Le rôle des agriculteurs qui logent ces touristes est de les offrir de quoi manger et boire. Les services proposés se font généralement contre une somme d’argent qui est à la fois abordable pour les visiteurs et rentable pour les viticulteurs

W0816-F1/2 SÉRIE 01 57 PARTIE 2 : LA PERSONNE ÂGÉE ÉLÉMENTS BIBLIOGRAPHIQUES Lois et décrets — Loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. — Loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie. — Décret du 6 février 2006 relatif aux directives anticipées prévues par la loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie et modifiant le Code de la santé publique (dispositions réglementaires). — Décret relatif à

Touristiques Mémoire de Fin d’Etudes Développement Touristique et Impact Le cas de Tanger Projet de création d’un gîte rural à Sidi Kankouch Réalisé par Mlle. Ben Ali Laila Mlle. Boulaid Mouna Encadré par M. RACHID Ali Année universitaire 2006-2008 Avant-propos ... «Nous veillerons à ce que Notre pays soit doté, dans les meilleurs délais, d’une charte nationale devant constituer le fondement d’une stratégie contractuelle, sur la base de laquelle seront définis les droits et devoirs