4 Novembre 2011 Contrat De Courtage Matrimonial

comptables. ................................................................................................... 13  Les régimes d'imposition des entreprises. .............................................................................. 14  Section 4 : Le système de prélèvement sur les revenus ............................................................. 16  Impôt sur le revenu, les caractéristiques ................................................................................ 16  La territorialité

mes souffrances. Je leur dis ma reconnaissance et mon attachement familial. A tous mes professeurs, collègues et amis de la Suisse et de la Tunisie, je dédie ce travail en leur souhaitant tout le succès et le bonheur de la vie. Khaled BEN ALI 4 Abréviations − ADSL : Asymmetric Digital Suscriber Line. − ATI : Agence Tunisienne d’Internet. − AV : Agence de voyages traditionnelle. − AVE : Agence de voyages électronique. − BDM : Base de données marketing. − BCT : Banque centrale de la Tunisie

responsabilité de ses auteurs et ne reflètent pas nécessairement le point de vue officiel de l’Agence française de Développement. i Remerciements Ce rapport fait suite à une mission effectuée par S. Marniesse et B. Savoye à Rabat et à Casablanca du 29 novembre au 10 décembre 1999. La mission a bénéficié d’une remarquable préparation et d’un suivi constant, tant au siège de l’AFD, en particulier de la part de M. Chausse, qu’à l’agence de Rabat et au bureau de Proparco de Casablanca, de la part de MM