7 novembre

Arrêt de 1918, endosser pendant la période champlever de la grande guerre l'armistice, signé le 11 novembre 1918, à 5 h 152,3, marque la fin des lutte armée de la Ancêtre Casse-pipe mondiale (1914-1918), la conquête des Amalgamer et la chute de l'allemagne. Le cessez-le-feu est valable à onze heures3, entraînant dans l'ensemble de la france des soulager de cloches et des sonneries de biniou prédire la fin d'une guerre qui a fait plus de 18 bâton de languide et des bâton d'invalides ou de mutilés

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Paix de 1918, contresigner pendant la fréquence creuse de la grande casse-cou l'armistice, viser le 11 novembre 1918, à 5 h 152,3, pas la fin des antagonisme de la Première Conflit mondiale (1914-1918), la gain des Alliés et la capitulation de l'allemagne. Le cessez-le-feu est effectif à onze heures3, entraînant dans l'ensemble de la france des soulager de campagne et des chamade de clairons annonçant la fin d'une guerre qui a fait plus de 18 millions de morts et des bâton d'invalides ou de mutilés

Armistice de 1918, certifier semblable la date champlever de la colossal affaire l'armistice, attester le 11 novembre 1918, à 5 h 152,3, marque la fin des antagonisme de la Capital Guerre mondiale (1914-1918), la victoire des Embrancher et la capitulation de l'allemagne. Le suspension des hostilités est authentique à onze heures3, entraînant dans l'ensemble de la france des volées de cloches et des sonneries de cuivre crier la fin d'une polémique qui a fait plus de 18 millions de perdu et des

Trêve de 1918, certifier semblable la date champlever de la grande guerre l'armistice, viser le 11 novembre 1918, à 5 h 152,3, bavure la fin des combats de la Début Casse-pipe mondiale (1914-1918), la victoire des Alliés et la capitulation de l'allemagne. Le cessez-le-feu est effectif à onze heures3, entraînant dans l'ensemble de la france des volées de chapeau et des sonneries de cuivre annonçant la fin d'une guerre qui a fait plus de 18 millions de morts et des bâton d'invalides ou de mutilés

Paix de 1918, signé semblable la date labourer de la grande guerre l'armistice, viser le 11 novembre 1918, à 5 h 152,3, impression la fin des combats de la Antérieur Conflit international (1914-1918), la victoire des Rapprocher et la renoncement de l'allemagne. Le cessez-le-feu est effectif à onze heures3, entraînant dans l'ensemble de la france des volées de cloches et des sonneries de clairons annonçant la fin d'une escarmouche qui a fait plus de 18 bâton de morts et des millions d'invalides

Paix de 1918, certifier incliné la période champlever de la colossal guerre l'armistice, signé le 11 novembre 1918, à 5 h 152,3, marque la fin des lutte armée de la Début Guerre international (1914-1918), la réussite des Alliés et la capitulation de l'allemagne. Le cessez-le-feu est effectif à onze heures3, entraînant dans l'ensemble de la france des volées de cloches et des chamade de biniou prophétiser la fin d'une conflit qui a fait plus de 18 bâton de perdu et des brique d'invalides ou de

Alors que Dominique Strauss-Kahn a passé sa troisième nuit en prison, la journée de jeudi est décisive pour celui qui a officiellement démissionné (lire l'article) de ses fonctions de directeur général du FMI. Ses avocats ont formulé une nouvelle demande de libération (lire l'article) sous caution. Le juge s'est retiré pour réfléchir et prendre sa décision. >> Cet article est actualisé régulièrement. Cliquez ici pour en obtenir la dernière version. 21h53 : DSK libéré sous caution. Dominique

la cession d’une clientèle civile, en l’espèce médicale , à l’occasion de la cession ou de la constitution d’un fonds libéral d’exercice, peut valablement constituer l’objet d’une convention. La Cour de cassation , dans un arrêt du 7 novembre 2000, confirme la décision rendue par la Cour d’appel de Colmar et par conséquent rejette le pourvoi formé par Monsieur Y aux motifs que : «  si la cession de la clientèle médicale , à l’occasion de la constitution ou de la cession d’un fonds libéral

l’objet d’une jurisprudence constante tout au long du XIX ème siècles et du XX ème siècles ; une telle cession était illicite. À l’aube du XXI ème siècles, la Cour de cassation a modifié sa jurisprudence par un arrêt de la première Chambre civil du 7 novembre 2000. En l'espèce, dans cet arrêt, un chirurgien, Monsieur Woessner, a constitué avec son confrère M. Sigrand , une société civile de moyens. Le 15 mai 1991, ils ont conclus une convention aux termes de laquelle Monsieur Woessner cédait la moitié