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Suisses Rue du Commerce Brandalley.com Kiabi.com 10 444 000 9 899 000 8 671 000 8 469 000 7 778 000 7 494 000 7 211 000 6 995 000 6 079 000 6 069 000 5 849 000 5 372 000 4 986 000 4 735 000 4 101 000 1 595 000 948 000 818 000 803 000 673 000 771 000 546 000 577 000 1 311 000 459 000 418 000 399 000 358 000 446 000 279 000 Source : Classement Médiamétrie//NetRatings spécialement créé pour la Fevad – Panel France – Domicile et lieu de travail – Applications Internet exclues 2 LES PRODUITS/SERVICES

procédure pénale, de la loi du 4 mars 2002, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné M. Loïc X... à payer à la communauté de communes du Petit Caux, solidairement avec M. Florian X... et Mme Y..., la somme de 3 765 771 euros ; "aux motifs que M. Loïc X... et Mme Y... ont divorcé par jugement du 1er septembre 1999, chacun des parents conservant conjointement l'autorité parentale sur les enfants mineurs ; que la résidence des enfants a été fixée au domicile de la mère

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(diminution rétroactive du coût d’acquisition, à éviter) ou, directement, au crédit du compte 675 (diminution de la VNC). Amortissements cumulés au 31/12/N-1 : 23 920/5 × (10/12 + 1) = 8 771 Dotation complémentaire jusqu’à la date de cession : 23 920/5 × 6/12= 2 392 7 / 13 Amortissements cumulés jusqu’à la cession : 8 771 + 2 392 = 11 163 VNC (hors déduction complémentaire) : 23 920 – 11 163 = 12 757 01/07/N 462 (ou 512) 775 44571 Créances sur cessions d’immobilisations 17 940,00 Produits des cessions

courant par circuit est limité à 5 ou 8 suivant la section des conducteurs, voir NFC 15-100 article 771.314.2.1 Dans les logements, le nombre et l'implantation des prises de courant et des circuits terminaux doit être conforme aux règles du chapitre 771-3-14-2 de la NFC 15-100. Dans le séjour le nombre de prise de courant est de 1 PC par 4m² de surface avec un minimum de 5 PC. modifier le chapitre 3.4.4 du CCTP. La section 701 de la norme NFC 15-100 modifié par l'additif A2 est applicable de puis le

Temps écoulé lorsque la résistance de la poutre sera de 75 % : 75  100 cos 0,075 t 0,75  cos 0,075 t arc cos 0,75  0,075 t 0,72  0,075 t 0,72  0,075 t (à rejeter) 9,64  t t  92,86 années Nombre d’années restantes à partir du moment de l’observation : 92,86 – 5  87,86 années 87,86  85 Réponse : L’ingénieur a raison. Selon la tendance, la poutre sera à remplacer dans environ 87,86 ans. RÉVISION Page 427 1. b) 2. b) 3. a) 4. c) 5. d) 6. b) Page 428 7. a) 8. d) 9. b) 10. b) 11. c) 12. c)

professionnels provoquent des pertes financières qui représentent dans chaque pays de l’Union européenne autour de 3 % du total des richesses produites – mesurées par le produit intérieur brut (PIB). Dans l’ensemble, ces pertes se chiffrent entre 1 214 et 1 771 milliards de francs de l’Union, soit l’équivalent des richesses produites par la Belgique ou l’Autriche (valeurs 1999). n Gains de productivité La démarche de prévention contribue souvent à l’amélioration des gains de productivité en : — optimisant

qu’elle leur donne des moyens d’existence indépendants de ceux de leur conjoint. III. La répartition de la population active en 1954 et 1975 3.1 Par catégorie socioprofessionnelle La population active a augmenté de 19 151 en 1954 à 21 771 en 1975. Tout d’abord on remarque une baisse de la population active dans les catégories socioprofessionnelles telles que l’agriculture qui passe de 3983 en 1954 à 1652 en 1975, les salariés agricoles qui passe de 1152 en 1954 à seulement 372 en 1975

Wilhelm et Helmut Krausnick, les Einsatzgruppen (qui comptent environ 3 000 hommes) sont responsables de l'assassinat d'au moins 735 000 personnes ; le seul massacre de Babi Yar, dans la banlieue de Kiev, les 29 et 30 septembre 1941, coûte la vie à 33 771 Juifs. Cette période est aujourd’hui connue sous le nom de « Shoah par balles ». 2.5. Les camions à gaz Devant les réactions de certains membres des Einsatzgruppen, Himmler fait mettre au point une technique moins « éprouvante » psychologiquement pour

l’auteure sur le concept de « personne raisonnable »? Quel problème voit-elle par rapport à ce concept? 2) Marie-Eve Sylvestre, « Rethinking Criminal Responsibility for Poor Offenders: Choice, Monstrosity and the Logic of Practice » (2010) 55 McGill LJ 771.  Que nous dit l’auteure sur le concept de « responsabilité criminelle »? Quel problème voit-elle par rapport à ce concept? Gardez les idées apportées par ces deux dernières lectures en tête lorsque vous lirez les deux décisions suivantes. Dans ces