775

au RCS Paris 453 942 948, ayant son siège social sis 101 rue d’Aboukir 75002 Paris, pour le compte de ses clients ayant accès au site www.digitick.com, auprès de DAS Assurances Mutuelles, Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes, RCS Le Mans 775 652 142, DAS Société anonyme au capital de 60 660 096 €, sièges sociaux sis 33 rue de Sydney, 72045 Le Mans Cedex 2, entreprises régies par le Code des assurances et soumises au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel, 61 rue Taitbout, 75436 Paris

Cour d’honneur ont une superficie de 45m² environ et disposent d’un coin salon. Toutes ces suites sont décorées dans la plus pure tradition du style Second Empire, leurs meubles et étoffes ont été chinés avec le plus grand soin. Junior Suites - de 775€ à 1050€ Les Suites Junior ont une superficie est de 50m² environ. Toutes ces suites sont décorées dans la plus pure tradition du style Second Empire, leurs meubles et étoffes ont été chinés avec le plus grand soin. Suites Résidentielles Vue Mer

niveau de prestations. Mais rappelons-le, ces chaines sont moins présentes sur le marché que les hôtels indépendants : 245 248 chambres pour les hôtels de chaines contre 278 052 pour les hôtels indépendants et surtout 3075 hôtels de chaines contre 10 775 pour les hôtels indépendants, plus du triple. D’autre parts, cet ancien classement dont rappelons le, les critères n’avais pas évolué de depuis plus de 20 ans, n’a pas incité nos établissement français à ce moderniser. En effet pourquoi se moderniser

d’exercice moyen Options d’achat acquises Options de vente vendues 1,07 $ 1,07 $ Montant notionnel en $ US 212 000 $ 364 000 $ Actif financier dérivé 11 775 $ – 11 775 $ Passif financier dérivé – $ (3 065) (3 065) $ Montant net 11 775 $ (3 065) 8 710 $ Le tableau qui suit présente en détail les contrats d’options sur devises en vigueur au 2 février 2013 : Prix d’exercice moyen Rapport Options d’achat acquises

avec diplomatie. Charges fixes | |31/12/2007 |% |31/12/2008 |% |31/12/2009 |% | |Leasings: Matériels |3 767 € |1.6% |3 775 € |1.4% |2 800 € |1.0% | |Charges locatives |1 800 € |0.7% |1 855 € |0.7% |1 958 € |0.7% | |Entretien: Général |2 041 € |0

|  | |641 |  |Rémunérations du personnel |4 278 255 |  | |645 |  |Charges de Sécurité sociale |1 775 476 |  | |661 |  |Charges d'intérêt |  |211 470 |  | |665 |  |Escomptes accordés

400 300 200 100 0 Juin 2010 2010 Juin 2009 2009 Juin 2008 2008 II. Rapport semestriel d’activité au 30 juin 2010 3. Résultats du Groupe 9 776 776 291 291 205 205 Le groupe Sporever a dégagé un résultat d’exploitation consolidé de 775 912 euros sur le premier semestre 2010, contre 290 548 euros sur le premier semestre 2009. Sur le premier semestre 2010, les charges d’exploitation s’élèvent à 7 160 181 euros contre 6 370 767 euros en 2009 et se décomposent de la manière suivante :

Jeudi 18 février 2010, Droits des successions et les libéralités Dissertation  Les conséquences du silence de l’héritier en matière d’option successorale L’ancien article 775 du code civil de 1804 posait un principe selon lequel « nul n'est tenu d'accepter une succession qui lui est échue ». Bien que cet article fut abrogé, ce principe reste valable puisque le code civil accorde à l’héritier, la liberté d’accepter ou non la succession. En effet, la loi du 23 juin 2006 prévoit trois

tourisme et de la mer1 fournit des données chiffrées sur les activités du transport de marchandises2. Milliers de tonnes transportées | 2001 | 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | Fer | 80 910 | 82 825 | 78 261 | 74 243 | 65 769 | Voie navigable | 24 775 | 26 527 | 27 230 | 27 500 | 28 936 | Route compte d'autrui | 1 133 003 | 1 129 152 | 1 115 750 | 1 200 249 | 1 212 448 | Route compte propre | 783 301 | 839 199 | 798 392 | 806 475 | 784 915 | Total | 2 021 989 | 2 077 703 | 2 019 633 | 2 108

dès lors où la dépréciation fiscale de la structure sera différente de sa dépréciation comptable. III. Sortie de patrimoine : A. Cession normale : 1. Cession : N° de compte | Libellé | Débit | Crédit | 462 ou 512 775 44571 | Produit de cession TVA collectée | PV TTC | PV HT TVA | 2. Complément d’amortissement : N° de compte | Libellé | Débit | Crédit | 681 281 | DAP Amortissement | X | X | 3. Sortie de l’immobilisation :